[résolu]HCF et son fonctionnement

Bonjour, la Haute Cour Flamand est elle accessible qu au Barons et nobles plus titré comme je le pense depuis des années, ou bien les Seigneurs et Dames y on t il droit à sieger?

Merci si quelqu un pouvait m´éclairer...

Merci ljd Duncan....

Pas d autre reponse?

J'ai retrouvé dans un fond de placard les premiers statuts de la HCF :

Statuts de la Haute Chambre flamande a écrit:

La Création de la Haute Chambre Flamande.

1/ la Haute Chambre Flamande est composée de la haute et de la moyenne noblesse flamande. Le comte ou la comtesse de Flandres et le hérault flamand y siègent également. La chambre a un rôle consultatif.
La chambre des nobles flamands, si elle est inactive (plus de la moitié des membres ne passant pas une fois par semaine) peut être dissoute par un vote du conseil (vote d'accord de huit conseillers sur les douze, ou sept et un neutre). Les membres de la Haute Chambre Flamande bénéficient du statut d'autorité flamande au même titre qu'un parlementaire, un maire ou un membre du conseil.

2/ Les membres de la Haute Chambre ont pouvoir de voter une motion de destitution de titre et peuvent la faire parvenir à l'hérauderie royale. Suite a un vote incluant les deux tiers des membres, le comte et l'herault ont droit de vote. la Haute Chambre devra aussi statuer sur le fonctionnement des institutions en lien avec leurs titres et leur place (et des RP). Elle aura comme première tache l'élaboration d'un coutumier heraldique définissant les rôles de chacun en son sein.

3/ les membres de la Haute Chambre de part leur qualité sont garants de l'image de la noblesse en Flandres et à l'extérieur. Ils peuvent faire des propositions au conseil et au parlement, sans pour autant y sièger. Les membres la composant ayant prêté allégeance au comte ou à la comtesse de Flandres, ils devront aussi donner une bonne image de la noblesse flamande à tous les niveaux, diplomatique, économique et apporter leur aide dès que cela sera nécessaire.

4/ Ayant le devoir de promouvoir l'image des Flandres, ils sont responsables des joutes organisées en Flandres en accord avec le Chambellan.

5/ Tout noble siégeant à la Haute Chambre Flamande, se met sous le joug de la justice flamande, concernant les points du codex suivants: les troubles à l'ordre public, la trahison, la haute trahision et les abus de pouvoir, pour les non résidants en flandres, et sous le joug du codex entier pour les nobles résidants en Flandres.

Le 10 Mars de l'an de grâce 1455

Je ne sais pas s'il y a eu des modifications depuis. S'il n'y a pas eu de modif, non, les seigneurs et dames ne siègent pas à la HCF.

Franchement ? Je n'en sais rien du tout... Si vous saviez toute la poussière que j'ai dû ôter pour retrouver ce document...

Oui effectivement, je vois vos yeux tout rouges, je vous conseille de les tamponner avec une infusion de camomille et éviter les bibliothèques poussiéreuses quelques temps...Rosa sourit.

Merci, vicomtesse. Je suivrai votre traitement... à la lettre, je crois.

En tout cas, je vous remercie pour vos efforts, comme ca c est clair...