Barms - Esclavagisme [Coupable]

u]Contrevenant et preuve:[/u]

Infraction:
RECIDIVE
Embauche à 12 écus
VOIR:
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-esclavagisme-recidive-proces-t6001.htm
Voir aussi :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-top-vente-de-ble-illegale-conciliation-t9476.htm
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-top-vente-de-legumes-illegale-conciliation-t9127.htm
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-top-vente-de-bois-illegale-proces-t7962.htm
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-top-vente-de-bois-illegale-proces-t7469.htm
et
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-f37/barms-top-vente-bois-t6265.htm

Donc, c’est un 7ème dossier que nous devons monter….

Loi enfreinte:.
Règlementation sur les salaires
Amende:
Procès direct pour récidive
Courrier envoyé le 13 Novembre à 21h19:
Sieur Barms
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez recruté Skai17 au salaire de 12 écus.
Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines limites à respecter, afin d'éviter tout procès pour esclavagisme :
- Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus
Je me vois donc dans l'obligation de remettre votre dossier au lieutenant qui le portera lui-même chez le Juge en vue d’un procès pour récidive. Ce dernier appréciera ce septième dossier à votre nom….
Cordialement,
Kotchka, Sergent de police de la ville d'Antwerpen.
Témoins et personnes impliquées:
Drag0nf1re, Kotchka

Citation :

Expéditeur : Barms
Date d'envoi : 2009-11-14 09:30:08
Vous avez entierement raison, pas de pitié pour les canards boiteux.
VIVE LA POLICE !!!

15 Novembre



Encore une infraction de messir Barms...

Une autre preuve datant du 17 novembre...



Relever par Lady08

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Barms en date du 12 et 15 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir embauché Skai17 pour 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/398864Barms.png

Ces faits sont qualifiés d'escalavgisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

L'accusé se fiche d'ailleurs de la justice en embauchant quelques jours plus tard et vendant du bois illégalement (selon les décrets de la ville d'Anvers) :
http://img43.xooimage.com/files/1/a/a/barmsxx-155ce59.png
https://2img.net/r/ihimizer/img269/5549/barms.png

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Kotcha sera appelée à témoigner.
° Messire Drag0nF1re sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Il s'est déjà retrouvé devant les tribunaux 5 fois pour diverses infractions et 1 fois pour esclavagisme.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres