Avana59 - Esclavagisme triple récidive [Coupable]

Citation :

Charges
Avana59, Dunkerque, niveau 2, né le 1er Avril 2008

Esclavagisme répété à plus de 3 reprises

Citation :

- 19/07/1457, Dunkerque : esclavagisme. Procure => Coupable, 15 écus d'amende
- 29/07/1457, Dunkerque : esclavagisme récidive. Procure => Coupable, 15 écus d'amende
- 08/10/1457, Dunkerque : esclavagisme récidive. Procure => Coupable, 15 écus d'amende

Suivi du dossier
Abigaela
Procès directement

Témoins:
Lieutenant Adjoint Abigaela
Sergent Hermione_Granger

Loi enfreinte

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un
ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de
caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en
Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier
agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de
caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale
de 22 écus de salaire journalier.

Courrier

Citation :

Messire
Avana59, le 6 Octobre 1457 vous avez embauché un citoyen flamand au
salaire de 12 écus. Or le salaire minimum en Flandres est de 15 écus.
Il s'agit donc d'un acte d'esclavagisme:

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un
ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de
caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en
Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier
agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de
caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale
de 22 écus de salaire journalier.

Au vu de votre casier
judiciaire, comptant déjà 3 infractions de ce type, je défère
directement votre dossier aux autorités judiciaires de Flandres pour
une mise en procès immédiate.

Je reste à votre disposition pour toute remarque de votre part.

Cordialement

Abigaela
Lieutenant adjoint de police de Dunkerque

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 6 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir embauché Messire Zekuro pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f80/14/10/82/72/avana10.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Abigaela sera appelée à témoigner.

° Messire Zekuro sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de multi-récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 12/11/1457
Par Ascamion
Procureur du Comté des Flandres