Shwarzi TAOP Mais 01/11/1457 [Terminé]

SHWARZI

Né le 11 octobre 2009, cultivateur de mais

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Shwarzi qui s'est fait prendre en flagrant délit en train de vendre sa récolte de mais en dessous du BP mais au dessus du TBP
Il n'a pas répondu à nos courriers ainsi qu'à la relance , et n'a donc pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Guyetlys

Preuves:


Lettres envoyées:
Missive envoyée le 1/11/57 à 13:00 par le MDL Guyetlys

Citation :

Messire,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous vendez du maïs entre le TBP de 3.00 écus et le BP de 3.40 écus et plus.

Vous devez dès à présent retirer vos 18 sacs de maïs à 3.35 écus.

Soit vous les mettez à 3.00 écus pour que la mairie les rachètes, soit à 3.40 écus (ou plus) et vous patientez. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant un sac de maïs de 5.30 écus dans un délai de 48 heures.

Respectueusement,

Maréchal des Logis
Guyetlys

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Sac de maïs : 3.40 écus

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de maïs : 3.00 écus

Décret municipal :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Il est interdit de mettre en vente ses denrées entre le TBP et le BP[/quote]

Courrier de relance envoyé le 06 novembre 1457

Citation :

Messire

A ce jour, vous n'avez toujours pas honoré votre dette en rachetant un sac de maïs au prix de 5.30 écus.

Ce sac vous attend sur le marché !

Je vous enjoins donc de régler ceci dans un délai de 24 heures, dans le cas contraire votre dossier sera transmis et un procès sera ouvert à votre encontre.

Cordialement

Guyetlys de Bonvouloir
Marécahaussée de Tournai

Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
MDL Guyetlys