[Sianachan - TOP Esclavagisme] [Terminé]

Sujet: [Sianachan - TOP Esclavagisme] [Terminé] Jeu 5 Nov 2009 - 4:40

Kotchka a écrit:: Contrevenant et preuve:

Loi enfreinte:.
- Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté

Amende:
(3X1,5)+3,66= 8,16

Courrier préventif envoyé le 25 0ctobre à 10h23:
Dame Sianachan
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous tentez actuellement de recruter au salaire de 12 écus.
Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines limites à respecter, afin d'éviter tout procès pour esclavagisme :
- Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus
(Pour supprimer l’annonce, il faut se déconnecter puis reconnecter pour voir apparaitre la commande)
Cordialement,
Kotchka, Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

Courrier envoyé le 25 0ctobre 19h53:
Dame Sianachan
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez recruté XXXXX(préciser le nom de la personne embauchée) au salaire de 12 écus .
Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines limites à respecter, afin d'éviter tout procès pour esclavagisme :
- Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus
Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :
- Un sac de maïs à 8,16écus.

Il nous est impossible de vous demander directement de l'argent. Pour vous acquitter de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs 8,16 écus placé sur le marché dans le courant de la journée à votre intention. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende. Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à la payer dès que possible.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoins quotidiens en nourriture.
Cordialement,
Kotchka, Sergent de police de la ville d'Antwerpen.
Témoins et personnes impliquées:
Kotchka
Ajouté au casier judiciaire

Sujet: Re: [Sianachan - TOP Esclavagisme] [Terminé] Jeu 5 Nov 2009 - 4:41

Kotchka a écrit:

Courrier de rappel envoyé le 31 Octobre à 22hO5

Citation :: Dame Sianachan,
le délai qui vous a été donné pour régler votre amende de 8,16 écus est dépassé.
Pour votre chance, notre lieutenant est en déplacement et ne pourra vous mettre en procès qu'à son retour.
Je vous conseille de profiter de cette chance et de vous acquiter de votre amende en achetant le sac de maïs 8,16 écus placé sur le marché à votre intention.
Cordialement,
Kotchka, Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

Sujet: Re: [Sianachan - TOP Esclavagisme] [Terminé] Jeu 5 Nov 2009 - 4:41

Kotchka a écrit:

Citation :: Expéditeur : Sianachan
Date d'envoi : 2009-11-01 10:47:12
je suis desolee je ne savais pas que le minimum d'ecus etaient de 15 je m'en excuse de plus j'etais en vacance et je n'ai donc pas encore regler mon amende, je ne trouve pas le sac de mais a 8,..ecus que je dois prendre pouvez vous me dire ou le trouver? merci d avance
sianachan

Réponse le 1 Novembre à 11h32

Citation :: Dame Sianachan,
Allez sur le marché comme pour acheter n'importe quelle denrée, vous trouverez le sac de maïs à 8,16 écus qui vous attend,
Cordialement, Kotchka.

Sujet: Re: [Sianachan - TOP Esclavagisme] [Terminé] Jeu 5 Nov 2009 - 4:42

Kotchka a écrit:: 4 Novembre, 11h06:
Le sac à8,16 est toujours sur le marché.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Sianachan en date du 25 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d'avoir embauché Chahinesse pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg5/pics/905041Sianachan.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Kotchka, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 05/11/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

J'en profite pour faire une précision. L'esclavagisme n'est pas un TOP (Trouble à l'Ordre Public).

Mais ce n'est rien.

Autre précision. Les appellations ont changé. Il serait bien d'adopter les bons termes. Vous faites comme vous voulez, mais "Sergent" ou "Lieutenant" ne sont plus des termes officiels.
Sergent : Maréchal des Logis
Lieutenant : Maréchal des Logis chef
Police, forces de polices : Maréchaussée
Lieutenance : brigade de maréchaussée (brigade d'Anvers, par exemple).

Voilà !

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Encore un qui se fiche pas mal de notre justice.

Votre Honneur,
Je crois que les faits qui sont reprochés à l'accusé sont incontestables. Je demande que le verdict soit à la hauteur de son comportement, sans oublier qu'un amende de 5 écus en conciliation lui avait déjà été proposée.

Fait à Tournai le 08/11/1457,
Par Ascamion
Procureur des Flandres.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Coupable, amende de 15 écus.
Je m'occupe du nouveau dossier dès que possible