[Alyxandria-TOP-vente de blé illégale][Terminé]

Dernière édition par Jozephine le Mer 4 Nov 2009 - 4:26, édité 1 fois

papillondenuit a écrit:: Contrevenant :
.

Infraction :
Vente de 6 sacs de blé pour 12.70 écus.

Preuve :

Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Amende :
Montant gagné: (12.75-12.70)*6=0.30
Montant de l'amande: 0.30*1.5=0.45
Montant du sac de maïs: 3.66+0.45=4.11 écus

Courrier envoyé le 25 octobre 1457 :
Dame Alyxandria

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez mise en vente sur le marché 6 sacs de blé au prix de 12.70 écus.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :

- Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :

- Un sac de maïs à 4.11 écus.

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. C'est pourquoi, pour vous acquittez de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs à 4.11 écus.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoin quotidiens en nourriture.

Le sac sera mis en vente sur le marché dans la journée, vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Papillondenuit
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

Témoins et personnes impliquées :
DragonF1re, Papillondenuit

Nombre de messages : 865 Localisation : Anvers Date d'inscription : 23/01/2009

Krystel van Hoedezee a écrit:: Encore une fois (pff je me répète pour rien en plus, étant donné qu'il y a encore deux jours de réflexion) : des nouvelles ?

Nombre de messages : 865 Localisation : Anvers Date d'inscription : 23/01/2009

Kotchka a écrit:

Krystel van Hoedezee a écrit:: Encore une fois (pff je me répète pour rien en plus, étant donné qu'il y a encore deux jours de réflexion) : des nouvelles ?

Ben oui....
Et moi, ça fait trois dossiers que j'ouvre pour rien....

Nombre de messages : 865 Localisation : Anvers Date d'inscription : 23/01/2009

papillondenuit a écrit:: Courrier de rappelle envoyé

Dame Alyxandria,
je vous rappelle que vous avez un sac de maïs à 4.11 écus pour avoir vendu des sac de blé illégalement. Si vous ne trouver pas le sac de maïs, vous pouvez contacter Tina58201 pour plus d'information.

Papillondenuit,
sergent d'Anvers

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Acte d'accusation rédigé et envoyé à la mairie d'Anvers.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Réquisitoire rédigé et envoyé à Anvers.

merci de rappeller au maréchal des logis Papillondenuit qu'elle est appelée à témoigner.

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Coupable 5 écus

» archives - depot plainte - dunkerque - decembre/jan 1456