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 Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Woezel au Comté de Flandres EmptyJeu 29 Oct 2009 - 15:57

Woezel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Pas d'accusé, encore...de quoi avaient ils tous peur ? Pourtant, Duncan prenait un bain régulièrement...
Le Juge frappa de son marteau*

L'accusée est reconnus coupable des faits qui lui sont reprochés.
Étant du même avis que le procureur pour ce qui est de montrer qu'on ne se moque pas de la justice Flamande, l'amende sera de 50 écus !

Fait le 29 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Woezel en date du 17 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d'avoir acheté 21 stères de bois pour 4,20 écus, sans l'autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://redcdn.net/ihimizer/img8/4877/preuvewozel.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/18/img-161523ug5wc.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img202/1278/woezel.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après le décret comtal sur le bois :
| Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois à 4,20 écus sur le marché des joueurs.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Jozéphine, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
* Après avoir écouté attentivement le témoignage du Sergent Jozéphine, et après avoir attendu vainement l'accusé, le Procureur se leva et se tourna vers le Juge*

Votre Honneur,

L'accusé n'a pas fait l'effort de de se déplacer en Flandres pour se présenter à son procès. Il est clair qu'il se fiche totalement de la justice Flamande, puisqu'il a également ignoré nos Forces de Police.

Ainsi, je demande à ce que la peine prononcée soit nettement supérieure à l'amende qui avait été proposée lors de la conciliation, qui était de 28.86 écus. Une amende de 50 écus serait selon moi exemplaire.

Fait le 26/10/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jozephine à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Jozéphine s'avança à la barre.

Monsieur le Juge,
Je suis Jozéphine Latulipe, adjointe au lieutenant du bon village d'Antwerpen. Je suis ici pour parler des méfaits de Dame Woezel.

Tôt le matin le 17 octobre 1457, celle-ci est venu au marché m'acheter 5 Stères de bois à 4.20 qui était réserver à la mairie. Elle a fait le même achat à Dame Alexandrine. Voyant nos preuves au bureau de police le 18 octobre 1457, Dame Nurse m'informe l'achat de 11 stères de Bois effectuée par Dame Woezel, effectuer le 16 octobre 1457.

J'ai donc alors préparé le dossier. Ensuite, j'ai envoyé une amende à payé à 28.86 écus à la fautive. Cependant, Dame Woezel a quitté nos terres sans payé l'amende le 19 oct 1457. Aujourd'hui même, le 24 octobre 1457, elle fut recensée à Heusden .

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

* Jozéphine sorti de la barre et alla s'assoir pour suivre a suite du procès.

_________________
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