Procès ayant opposé Sirsissi à la municipalité de Antwerpen

Sirsissi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Rituel du Juge revenant dans la salle du tribunal et frappant avec son marteau adoré*

Accusé, levez vous !

Pour ce qui est des décrets et lois du Comté, ils sont affichés en gargote, pour ceux de votre ville, vous les trouverez à la mairie (IG) et sur un panneau d'information sur votre Halle.

Je ne puis que vivement vous conseiller d'aller les consulter et de vous tenir régulièrement au courant en cas de modifications.

L'erreur est humaine mais elle doit aussi être punie.
Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 5 écus (prélevé directement après le verdict).

Fait le 23 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Sirsissi en date du 12 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d&#8217;avoir vendu 2 légumes au prix de 10,45 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Ces faits sont qualifiés de trouble à l&#8217;ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d&#8217;un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l&#8217;ordre public.

Et d'après les lois de la ville d'Anvers :
- Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus.

*Le Procureur se tourna vers l&#8217;accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l&#8217;inviter à la barre comme témoin. Si vous n&#8217;en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d&#8217;office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Sergent de police, Dame Kotchka, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 17/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur, le juge, je suis fort désolée de ces erreurs préjudiciables pour la commune, je suis étourdie, mais je veillerai avec la grande attention a la fixation de mes prix, Monsieur recevez mes plus sincères respects.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Après avoir écouté la première plaidoirie de la défense ainsi que le témoignage du Sergent Kotchka, le Procureur se leva et reprit la parole*

Dame Sirsissi, c'est la seconde fois que vous enfreignez la loi concernant les légumes, et j'espère que ça sera la dernière. Je vous prie de bien vouloir faire très attention à vos prix lors de la mise en vente de votre récolte.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et étant donné la bonne foi de l'accusée et du fait qu'elle reconnait son erreur, je pense qu'elle mérite une légère amende de 5 ou 10 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Lors de ma première infraction, on m'a dit d'aller à la Sénéchaussée pour lire les lois concernant les prix minimum de vente des produits.
Je me suis alors promptement exécutée.
Cependant, le livre des lois et décrets est parfaitement blanc.
Il m'a donc été impossible de fixer un prix au dessus de la limite légale pour la vente de mes légumes.
Lorsque j'ai appris le prix de vente minimum par le sergent Kotchka, il était trop tard...
Je vous prie donc, votre Honneur, de bien vouloir excuser ces erreurs de quelques centimes sur les prix de mes quelques légumes.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Dame Sirsisi s'est rendue coupable de vente de légumes illicite... L'escroquerie est toutefois minime (0,05 écus X2). Mais il faut observer qu'elle avait déja eu une amende pour les mêmes faits et n'a pas tenu rigueur de cet avertissement...
Elle a envoyé plusieurs courriers reconnaissant son erreur. Elle est prête à assumer les conséquences de cette erreur toutefois minime