[Zebor - TOP Blé] [Terminé]

ZEBOR

Né le 9 Juillet 2009, cultivateur de blé

Messire le Procureur,
Voici le dossier de Messire Zebor qui se voit accusé de TAOP car il vend sa production en dessous du BP mais au dessus du TBP ce qui est interdit en notre bonne ville de Tournai
Il n'a pas répondu à nos courriers, et n'a pas honoré la conciliation
Cordialement,
Keewy
Ps : je dépose le dossier un peu en retard, mais l'accusé était parti se réfugier chez les moines hein^^

Suivi du dossier :
Lieutenant Keewy

Preuves:



Lois enfreintes :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Decrêt de la ville de Tournai:
Vendre entre le TBP et le BP est interdit !

Le prix de vente d'un sac de blé est soit de 11,80 écus (TBP) ou de 12.80 écus (BP) et plus

les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Keewy

Acte d'accusation rédigé et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.