[Woezel - TOP Marchand ambulant] [Terminé]

Bonjour messire voici un dossier qui était en attente a Ghent depuis quelques jours, n'arrivant pas a joindre le sergent je m'en suis occupé.
Il apparait que le contrevenant n'a pas l'autorisation de vendre et que ce n'est pas la première fois, donc en tant que cas de récidive, je déffère.

cordialement.

Citation :

infractent



preuve



de plus voici les informations du casier judiciaire :

Citation :

Woezel :
- Le 20/07/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant : Conciliation => 5 écus d'amende.

- Le 06/09/1457, Antwerpen : TOP Marchand ambulant Procès: Coupable 5o écus d'amende.

temoin

Dame Sheilla contesse de ghent

Messire Henri, j'ai un dossier pour vous, une escroquerie pure.
Je viens d'acheter à Dame Woezel un quintal de pierre.
Je vous signale aussi que cette dame a déjà commis le délit de vente illégale.
Voici les informations que j'ai put relever.

Dame Alhysis

Alhysis a écrit:

C'est moi qui lui ai donné mon accord je crois bien, mais pour du blé .... pas pour un quintal de pierre.

officier de police

Henrijean01
sergent du guet de ghent

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Woezel en date du 7 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir vendu 1 quintal de pierre pour 20 écus, sans l'autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f89/10/09/00/83/woezel11.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre III, Opus 2, Article 3.
| Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand. Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

*Le Procureur se tourna vers l’accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame Sheilla sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Citation :

* Le procureur entra en hate dans la salle d'audience. Il demanda au juge ce qu'avait dit l'accusé pour sa défense mais celui-ci ne s'était pas présenté à son procès.*

Hum, excusez-moi, je viens de retrouver ce dossier dans le fond d'un tiroir.
Donc, messire Woezel...
Ah oui !

Votre Honneur,
L'accusé ne s'étant pas présenté à son procès, je pense qu'il a besoin d'une bonne punition. D'autant plus que ce n'est pas la première fois qu'il se fiche de la justice.
Une grosse amende sera suffisante je pense. Je vous laisse décider de la peine, en vous rappelant toutefois que l'accusé a été condamné à 50 écus d'amende il y a quelques jours seulement.

Fait à Tournai le 02/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.