[Woezel - TOP Bois] [Terminé]

Contrevenant :


Infraction :
Achat de 21 Stere de Bois à 4,20 écus, réservées à la mairie.

Preuve :
Alexandrine:


Nurse:


Jozéphine:


Loi enfreinte :
Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois à 4,20 écus ou moins sur le marché.

Amende :
(4.80-4.20)*21=12.68*2=25.2+3.66 écus=28.86 écus

Courrier envoyé le 18 oct de l'an de grasce 1457 :
Dame Woezel

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez acheter sur le marché 21 stères de bois au prix de 4.20 écus.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :

Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois à 4,20 écus ou moins sur le marché.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :

- Un sac de maïs à 28.86 écus.

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. C'est pourquoi, pour vous acquittez de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs à 28.86 écus.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoin quotidiens en nourriture.

Le sac sera mis en vente sur le marché dans la journée, vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Jozéphine Latulipe
Adjointe au Lieutenant de la ville d'Antwerpen.

Témoin :
Nurse, Alexandrine et Jozéphine

Citation :

Expéditeur : Drag0nf1re du Lys Etincelant
Date d'envoi : 2009-10-19 11:26:53
Bonjour,

Il faut mettre Woezel en procés, elle est aprtie.

Amcialement
Dragon

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Woezel en date du 17 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d'avoir acheté 21 stères de bois pour 4,20 écus, sans l'autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img8/4877/preuvewozel.png
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/18/img-161523ug5wc.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img202/1278/woezel.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après le décret comtal sur le bois :
| Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois à 4,20 écus sur le marché des joueurs.

*Le Procureur se tourna vers l'accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Jozéphine, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Citation :

* Après avoir écouté attentivement le témoignage du Sergent Jozéphine, et après avoir attendu vainement l'accusé, le Procureur se leva et se tourna vers le Juge*

Votre Honneur,

L'accusé n'a pas fait l'effort de de se déplacer en Flandres pour se présenter à son procès. Il est clair qu'il se fiche totalement de la justice Flamande, puisqu'il a également ignoré nos Forces de Police.

Ainsi, je demande à ce que la peine prononcée soit nettement supérieure à l'amende qui avait été proposée lors de la conciliation, qui était de 28.86 écus. Une amende de 50 écus serait selon moi exemplaire.

Fait le 26/10/1457
Par Ascamion,
Procureur des Flandres

Coupable, 50 écus d'amende