[Alphafa - TOP Lait] [Terminé]

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Alphafa en date du 8 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté 1 bouteille de lait au prix de 9 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg8/pics/608235laitalphafa.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du lait à 9 écus ou moins.

*Le Procureur se tourna vers l’accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 19/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Procès lancé par Rosa.

*Après avoir écouté le témoignage du Lieutenant Keewy, le Procureur se leva et reprit la parole*

Lieutenant, je vous remercie de votre témoignage assez complet. On constate désormais que Dame Alphafa se fiche complètement du tribunal et de la cour de justice, étant donné qu'elle n'a pas voulu plaider. C'est bien dommage, on aurait souhaité connaître la cause de son refus de conciliation. Bref.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et étant donné que l'accusée ne s'est pas présenté au tribunal, qu'elle a refusé la conciliation et que c'est la première fois qu'elle enfreint cette loi, je pense qu'elle mérite une amende de 10 ou 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 22/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Réquisitoire donné