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 Procès ayant opposé Olmydess à la municipalité de Bruges

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Olmydess à la municipalité de Bruges   Procès ayant opposé Olmydess à la municipalité de Bruges EmptySam 10 Oct 2009 - 12:43

Olmydess était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict
Le prévenu a été (relaxé IG suite à erreur de manip ou Bug) reconnu coupable
Citation :
*Après avoir étudié le dossier de près, Duncan revien dans la salle de tribunal afin de rendre son verdict*

Monsieur Olmydess,

Vous reconnaissez les faits, c'est une chose, mais je vois que ce n'est pas la première fois que vous enfreignez cette loi et de ce fait, il m'est difficile de penser à une erreur...

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 20 écus.

Fait en le tribunal des Flandres
Le 8 du mois d'Octobre de l'an de grâce 1457
Par duncan de Clairambault, Seigneur de Bourbourg et actuel Juge des Flandres


Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Olmydess en date du 15 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Bruges.

Il lui est reproché d�avoir acheté 1 poisson au prix de 18 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://nsa09.casimages.com/img/2009/09/16/090916124757796372.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Bruges :
- Il est interdit d'acheter du poisson à 18 écus ou moins, c'est réservé uniquement à la mairie.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant adjoint, Messire Brezhonneg, sera appelé à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 16/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je préfère ne rien commenter à cette erreur involontaire de ma part, pour un écus voyons.
Je suis prêt à payer le prix pour cette erreur.
Merci
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense et le témoignage du Lieutenant adjoint Brezhonneg, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je remercie Messire Brezhonneg pour son témoignage. Il nous a montré clairement que cette infraction était bel et bien une infraction volontaire, et non par erreur, contrairement à ce que dit la défense. Messire Olmydess a déjà enfreint le décret deux fois, et celle-ci est à la troisième. On ne peut accepter cela ! Les décrets ont été mis en place pour être respectés.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense que l'accusé mériterait une amende minimale s'élevant à 20 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 27/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Eh bien messire le procureur vous devez surment prendre plaisir à enfoncer les gens comme ça pour trois fois rien.
Jugez moi comme vous le voulez, la seule chose que je jure sur Aristote est tel que j'ai commis une erreur involotaire, et oui encore une fois pour cette raison je n'achète plus de poisson.
Je suis boulanger à Bruges j'ai l'habitude de me dépepcher pour vite aller acheter la rare farine au marché. J'achète donc vite au marché et encore une fois j'ai acheter le moins cher sans regarder attentivement et me souvenir.
Je n'achète plus de poisson au moins c'est réglé maintenant jugez moi en sachant que c'est involontaire.
Merci et une bonne journée
L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Je viens ici témoigner à nouveau pour un problème lié à une infraction du décret concernant l'achat et la vente de poisson commis par le sieur Olmydess.
Il ne s'agit pas là d'une erreur mais bel et bien d'un acte volontaire, on ne se fait pas prendre trois fois en moins d'une demie-année à enfreindre la même loi !
Le contrevenant ne peux invoquer l'erreur comme il l'avait fait lors de la première infraction constatée de sa part...

*le lieutenant-adjoint Brezhonneg tend alors au juge la lettre qu'avait envoyé le sieur Olmydess le 6 mai de cette année suite à sa première infraction : https://nsa07.casimages.com/img/2009/05/06/090506102429924740.jpg *

Il s'agit d'une récidive en pleine connaissance de cause...

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