Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable]

Aller en bas 
AuteurMessage
duncan
Soldat d'Elite
Soldat d'Elite
duncan

Nombre de messages : 676
Date d'inscription : 11/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable] EmptySam 10 Oct 2009 - 12:35

Avana59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


Le prévenu a été (relaxé IG, suite a erreur de manip ou bug) reconnu Coupable

Citation :
*Et bien, on dirait que reconnaitre ses torts était de coutume ces derniers temps. Après étude du dossier, le juge revient dans la salle du tribunal afin de rendre son verdict*

Monsieur Avana59,
Je ne puis que vous conseiller de consulter plus régulièrement les lois Flamandes et celle spécifiques à votre ville.

Le fait de reconnaitre vos torts joue en votre faveur mais la récidive empire votre cas.

Si je ne vous punissais pas, comme vous le demandez, ce serait accorder à tout un chacun le fait d'enfreindre les lois une fois sans être inquiété.

Pour cela, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 15 écus.

Fait en le tribunal des Flandres
le 8 du mois d'Octobre 1457
Par Duncan de Clairambault, Seigneur de Bourbourg et actuel juge des Flandres


Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 13 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Messire Tintin1381 pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f83/13/33/04/57/avanag10.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Tintin1381 sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 17/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur,

je viens me présenter devant vous afin de vous faire de ma bonne foi. Jusqu'à ce jour je ne savais pas que nous ne pouvions pas embaucher à moins de 15 écus. Je ne comprends d'ailleurs pas pourquoi on peut le faire. Si j'avais eu en ma possession cette information, je ne l'aurais pas fait. Je suis trop respectueux du genre humain.
J'ose espérer que la Cour m'entendra et ne me punira pas. Il est déjà très compliqué de se développer que je n'ai pas besoin de difficultés supplémentaires.
Et s'il y a récidive c'est simplement par ignorance. Je m'engage dorénavant à recruter à 15 écus minimum.

Bien à vous, et fidèle au comte de flandre

avana59

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je n'ai pas grand chose à ajouter. Messire Avana59 reconnait les faits qui lui sont reprochés, et c'est l'essentiel ! Toutefois, j'espère que comme il le dit, ce sera la dernière fois qu'il enfreint cette loi. Il faut toujours consulter la grille salariale avant d'embaucher.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, et que l'accusé reconnait son erreur, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 26/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

_________________
Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable] Banduncanfsf
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Avana59 au Comté de Flandres [Coupable]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: