[Joule007 - TOP Spéculation] [Terminé]

Contrevenant:



Charges:

Achat de sacs farine à Bruges sur le marché en étant meunier à Bruges

Preuves:

Preuve de Petitcabri…






Preuve de Petitcabri…




Procédure:

" mis en procure le 07/10/1457 "

Loi enfreinte:

Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Suivi du dossier:
Lieutenant Joie de Bruges

Courrier :

J’ai écris à joule007 le 3 octobre 1457

Citation :

Bonsoir sieur Joule,

Je viens d'apprendre par mon sergent Petitcabri que vous avez acheté ses 10 sacs de farines.

Je voudrais bien savoir pourquoi vous lui avez acheté de la farine en étant meunier.

J'attends une réponse de votre part.

Cordialement

Joie Vygnard
Lieutenant de police de Bruges

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Réponse de sa part….

Citation :

Expéditeur : Joule007
Date d'envoi : 2009-10-04 10:58:54

est ce interdit d'acheter de la farine????faut-il justifier ses moindres actions dans notre village???

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Je lui ai répondu de suite …

Citation :

Vous n'avez pas répondu à ma question sieur Joule... Pourquoi avez-vous acheté les 10 sacs de farine ?

J'espère avoir cette fois-ci une réponse...

Cordialement

Joie vygnard
Lieutenant de police de Bruges

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Il ne m'a pas répondu…Le 6 octobre j'ai écrit à tous les meuniers de Bruges, 9 meuniers en tous, en leurs demandant si sieur Joule007 avait acheté des sacs de farine.

Sieur Lorin56 m'a répondu en me disant qu'il lui avait acheté 9 sacs de farines à 14.30 écus.
Sieur Sirearagon ma répondu aussi en me donnant la preuve qu’il lui a acheté 12 sacs de farine.
Il à acheté à sieur Dilueur 7 sacs de farine.

Malgré mon courrier il a de nouveau acheté 1 sac de farine à mon sergent Petitcabri le 6 octobre.

Je soupçonne sieur Joule007 de mettre la farine qu'il achète au marché à 15.50, il y a en ce moment au marché 83 sacs à 15.50 écus… C’est impossible de prouver que la farine qu’il vend est de son moulin, mais une chose de sure c’est qu’il ne mange pas la farine qu’il achète au marché aux autres meunier.
Ce n'est pas bien pour les boulangers, car ça obligent aux boulangers de vendre le pain plus cher et du coup ce n'est pas bien pour les niveaux niv0 et pour notre ville.

D'accord. Mais il me faut des preuves de vente... Il faut prouver que les sacs de farine à 15,50 écus sont bien à lui ! Sinon, je ne lancerai pas le procès. J'ai besoin obligatoirement des preuves de vente.

Procureur Eloelo est-ce que les preuves des boulangers suffisent ? ... Joule007 continue d'acheter la farine au marché, ça va devenir un gros problème à Bruges et on ne peut laisser un homme faire des bénéfices sur le dos des meuniers qui vendent leur farine à moins de 15.50 écus pour que les boulangers fassent du pain à un prix raisonnable.

Voilà le courrier d'un meunier que je viens de recevoir...

Citation :

Expéditeur : Dilueur
Date d'envoi : 2009-10-08 19:55:01
bonjour dame joie.

j'ai l'impression qu'il y a recidivé...

08-10-2009 18:20 : Vous avez vendu à Joule007 9 sacs de farine pour 15,00 écus

moi j'achete le blé pour en faire de la farine (je crois quej'ai le droit..?)

mais comme vous me l'avez éxpliquez il n'est pas normal
que certains profite sur la nouriture premiére de chacuns pour en faire un bénéfice inaproprié...

je dois acheté le blé a 12;90 ou 13 ecus je ne peu pas revendre ma farine en dessous de 15 surtout si il continu
à me les racheter pour crée une famine en ville...!

tenez moi au courant car je veus bien descendre le prix de ma farine mes pas pour le profit d'un seul..;!!!

je me tienspartie civil si nécéssaire.

bonne soirée dame joie.

Oui, c'est bon, les preuves sont suffisantes. Merci.
Je lancerai ce procès demain. Aujourd'hui, j'ai consacré tout mon temps à une affaire Anversoise, et je suis fatigué.

Pas de souci, merci !

Citation :

Oui, c'est bon, les preuves sont suffisantes. Merci.
Je lancerai ce procès demain. Aujourd'hui, j'ai consacré tout mon temps à une affaire Anversoise, et je suis fatigué.

Monsieur le Procureur, un dossier en un jour vous épuise?
Me dites pas que vous êtes surmené tout de même.

Au pire viendez faire un calinou à la Comtesse et zouh au travail ou j'vous mord

Oui, j'étais fatigué hier. Le dossier Anversois est un gros dossier, et j'ai dû discuter durant plusieurs heures avec le Maire Dragon pour qu'on s'organise tous les deux (Oué, on s'est réconcilié). Et puis, je ne suis pas du genre à ne m'occuper que de mon poste de Procureur... J'ai également écouté les débats en Gargote et au parlement, j'ai participé aux débats du conseil, et je suis allé faire un petit tour sur la halle d'Anvers et au siège de mon parti. Bref.

Quand y a un dossier à traiter, j'ai besoin d'être en forme pour bien rédiger mon acte d'accusation ou mon réquisitoire, j'aime pas le travail bâclé. Et surtout, le poste de Procureur n'est pas facile, ça demande beaucoup de concentration et de précision.

A l'avenir, j'aimerais bien que vous en passiez de ce genre de commentaires, Votre Grandeur.
Vous savez très bien que je fais mon travail correctement, et je sais ce que je fais.

Bon ben, ceci dit, je retourne donc au tribunal, maintenant que j'suis bien reposé et prêt à travailler.

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Joule007 en date du 5 Octobre de l'an de grâce 1457, en la ville de Bruges.

Il lui est reproché d’avoir spéculé à plusieurs reprises sur les sacs de farine.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img12/2720/evenementdecabripourjou.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img395/9177/preuvedelorinausujetdej.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img44/7089/preuvedesireragonpourjo.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img203/9386/jouleaachetdelafarineac.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img410/5926/dilueurdonnelapreuvepou.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img39/9805/preuvedechiccaopourjoul.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img208/525/preuvequejoulevendaumar.png
https://2img.net/r/ihimizer/img136/1359/preuveduboulangerolmide.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
De la Spéculation aggravée :
| La spéculation aggravée est l’acte répété d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice, par un vendeur récidiviste. Le spéculateur risque une amende forte du triple du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu, d'après les estimations des forces de police.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Joie, sera appelée à témoigner.

° Pas de conciliation proposée, amende étant trop élevée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Anvers le 10/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que le témoignage du Lieutenant Joie, le Procureur se leva et reprit la parole*

Messire Joule, sachez que la Justice a le devoir d'appliquer ce qui est écrit sur le Corpus Législatif. Et en effet, la spéculation est interdite en Flandres. La spéculation permet à une minorité (les spéculateurs) de se développer financièrement et se faire des bénéfices sur le dos des producteurs locaux. Mais c'est vrai qu'il y a aussi des avantages, je suis d'accord vous. Cependant, le Corpus Législatif est clair, la spéculation est interdite, c'est donc tout à fait normal que vous soyez en procès. Si vous voulez que ça devienne légal, proposez votre idée en Gargote et débattez en place publique avec d'autres Flamands, ou rejoignez le Parlement pour essayer de convaincre les Parlementaires.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte de la bonne foi de l'accusé et du fait que c'est la première fois qu'il enfreint cette loi, je pense qu'il mériterait une amende s'élevant au triple du bénéfice qu'il s'est fait en spéculant sur les sacs de farine, comme écrit sur le CL.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 17/10/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Coupable ! 38,15 écus d'amende.
Dossier clos.