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 Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)   Mer 16 Sep 2009 - 16:59

Avana59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous annonce que vous êtes condamné à verser une amende de 15 écus, comme demandé par Messire le Procureur. J'espère que ceci vous permettra d'enfin respecter les lois flamandes.

Fait à Bruges le 16 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Mesdames, Messires, Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 19 Juillet de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Dame Chipy32 pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
19/07 02:43 : Avana59 embauche Chipy32 pour 12,00 écus

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° L'adjointe au Lieutenant de police, Dame Abigaela, sera appelée à témoigner.

° Dame Chipy32 sera également appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2 Septembre de l'an de grâce 1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage de Dame Abigaela, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Dommage que l'accusé ne s'est pas présenté devant le tribunal pour se défendre, pourtant on lui a laissé largement de temps pour le faire. Maintenant, je me demande si c'était une simple erreur de sa part, ou un acte volontaire. Bref.

J'aimerais quand même ajouter un petit point.
Dame Abigaela, en ce qui concerne cette affaire, il ne s'agit pas d'un cas de récidive. J'ai dit, lors de mon acte d'accusation, que la conciliation n'avait pas aboutie, et c'est ce que m'avait fait savoir votre Lieutenant de police quand il m'a transféré le dossier. Quant au procès pour récidive, il se déroulera dans la salle d'à côté.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Avana59 refuse de plaidoyer et qu'il n'a pas accepté la conciliation qui lui était proposée par nos forces de police, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 10/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Mesdames, Messieurs, Votre Honneur,
je ne comprends pas les reproches qui me sont faits, je n'ai employé sciemment du personnel que dernièrement.
Si cela s'est produit en juillet, cela ne peut être qu'une erreur.
Aussi je demande à la Cour qu'elle me lave de cet affront qui m'est fait de m'accuser d'esclavagiste. Je défends qepuis je suis jeune la liberté de tous les êtres sur la terre, et quoiqu'il arrive je continuerai.
Avana59

L'accusation a appelé Chipy32 à la barre

L'accusation a appelé Abigaela à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Abigaela s'approcha de la barre et parla d'une voix claire et forte

- Bonjour, je suis Abigaela, Lieutenant Adjoint de police de Dunkerque.

J'ai été contacté un soir en taverne par une amie Chpipy32. Elle accusait le sieur Avana59 d'esclavagisme et réclamait des dédommagements pour son attitude.

Ce triste sir était malheureusement fort connu de nos services de police, ayant déjà plus dossiers en cours à son actif, tous pour de l'esclavagisme. Sa spécialité a toujours été d'embaucher à 12 écus, profitant des plus faibles, de ceux possédant le moins de caractéristiques et les limitant dans leur évolution.

Avana59 n'a jamais daigné répondre à aucune de mes missives, quelles soient normales ou plus incendiaires. Il n'a jamais répondu à aucun des pigeons de police, faisant donc montre d'un comportement clairement anti-civique.

J'espère que sa punition sera à la mesure de son abus !

Sur ces mots, elle se retira.
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