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 Procès ayant opposé Queluma aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Queluma aux Flandres (Coupable)   Mer 16 Sep 2009 - 16:47

Queluma était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, je vous annonce que vous êtes condamné à verser une amende de 15 écus. J'espère que ceci vous permettra d'enfin respecter les lois flamandes.

Fait à Bruges le 16 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Queluma en date du 20 Aout de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir vendu 1 sac de blé à 11,90 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img40.imageshack.us/img40/7053/queluma.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Dunkerque :
- Il est interdit de vendre du blé en dessous de 12 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant adjoint, Dame Abigaela, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 10/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour , oui j'ai vendu 1 sac de ble a 11.90, mais voila c pour faire profiter aussi ceux qui n'ont pas les moyens.... enfin je reconnais ma faute et l'assume.
Cordialement.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que le témoignage du Lieutenant adjoint Abigaela, le Procureur se leva et reprit la parole*

Je suis ravi d'entendre que vous reconnaissez ces faits. C'est déjà un bon début pour alléger un peu votre amende. En tout cas, j'espère que vous ne réitérerez plus ce genre d'infraction à l'avenir. Il suffit de vérifier les décrets avant de mettre votre production en vente.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Dame Queluma reconnait son erreur et qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense qu'elle mériterait une amende minimale s'élevant à 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 12/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je suis prete a payer une amende de 15 ecus, il est vrai que je reconnais ma faute...
Cordialement.

L'accusation a appelé Abigaela à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour,

Dans le cas de cet infractant, son casier judiciaire montre deux affaires antérieurs aux faits qui sont présentés devant vous aujourd'hui. Ces deux affaires étaient toutes deux des troubles à l'ordre public concernant le blé.

Le contrevenant n'a pas respecté les décrets municipaux de Dunkerque, vendant un sac de blé à 11.90 au lieu des 12 écus minimum, précisés dans la loi.

S'agissant d'une second cas de récidive, aucune majoration de l'amende n'a été envisagé. D'où la présence de Dame Queluma à ce tribunal.

Merci
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Procès ayant opposé Queluma aux Flandres (Coupable)
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