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 Procès ayant opposé Dorthonion aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Dorthonion aux Flandres (Coupable)   Mer 16 Sep 2009 - 16:38

Dorthonion était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous annonce que vous êtes condamné à verser une amende de 35 écus. J'espère que ceci vous permettra de respecter enfin les lois flamandes et d'apprendre également à se montrer courtois.

Fait à Bruges le 16 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Dorthonion en date du 3 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu 4 légumes au prix de 10 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img8.hostingpics.net/pics/752571legumedorthonion.png
http://img223.imageshack.us/img223/1359/dorthonion01.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,15 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

° L'accusé a proféré des insultes à l'encontre de Keewy, qui est membre des forces de polices.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 4/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage de Dame Keewy, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Non seulement l'accusé refuse la conciliation qui lui a été proposée par nos forces de police, mais en plus de cela, il ose proférer des insultes à l'encontre de Dame Keewy, qui est quand même Lieutenant de police de Tournai. Et on remarque également qu'il s'en fiche totalement du tribunal puisque Messire Dorthonion n'est même pas venu pour plaider. On ne peut accepter ce genre de comportement !

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Dorthonion refuse de plaidoyer, qu'il a refusé de régler le problème par conciliation, et qu'il a aussi insulté le Lieutenant Keewy, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 30 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 10/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Keewy entra dans la salle du tribunal, s'approcha de la barre et salua d'un signe de tête Madame le Juge ainsi que Messire le Procureur.
Elle s'éclaircit la voix puis parla :

En ce jour du 3 septembre dernier, j'ai surpris Messire Dorthonion entrain de vendre ses légumes à un prix moindre provoquant ainsi une concurrence déloyale face aux autres tournaisiens possédant un potager.

Après lui avoir écrit une lettre lui expliquant qu'il avait commis une faute, je lui ai proposé une conciliation qu'il a refusé de suite, je peux vous dire que sa lettre n'était pas des plus aimables.
Lui expliquant ensuite, qu'il faisait une erreur de ne pas vouloir accepter la conciliation, ce messire a demandé à sa marraine de coeur de voir et de régler cette affaire en dehors de la justice, car ce messire se sent une victime, un comble je vous le dis.
Il dit qu'il ne sait pas lire les panneaux à la mairie mais je puis vous dire qu'il sait très bien écrire, je pense qu'il est grand temps que cette personne se fasse rappeler à l'ordre, et surtout qu'il reste courtois envers toute personne
La loi est la même pour toute, qu'il se mette bien cela martel en tête
Merci de m'avoir écouté

Keewy alla s'assoir sur un banc et attendit la suite
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