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 Procès ayant opposé Beppo123 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Beppo123 aux Flandres (Coupable)   Mer 16 Sep 2009 - 16:30

Beppo123 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous annonce que vous êtes condamné à verser une amende de 30 écus. J'espère que ceci vous permettra de respecter enfin les lois flamandes.

Fait à Bruges le 16 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Beppo123 en date du 2 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Ghent.

Il lui est reproché d�avoir vendu 6 peaux au prix de 15 écus, sans avoir reçu l'autorisation de la Mairesse de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau18.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 3.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Beppo123 ne possède pas d'élevage de moutons et n'est pas Flamand.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La Mairesse, Dame Sheilla, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Après avoir écouté le témoignage de la mairesse Ghentoise, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Encore une fois, Beppo ne s'est pas présenté au tribunal pour plaider. Tant pis pour lui.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive et que l'accusé refuse de plaider, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 25 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 9/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour Votre Honneur,
Une fois de plus je suis ici afin de vous faire part du manque de respect de nos lois de Messire beppo123.

En effet, il a déjà était en procès pour des faits similaires, et ne c'est aucunement acquitté de son dut envers la mairie de gent et par dessus tout, il a remit des produits en vente sans accord.

Une fois de plus il a rapidement quitté la ville rendant impossible un règlement amiable nous obligeant à nous retrouver ici.

Devant la récidive et sa façon de faire, je ne peux que vous demander votre Honneur de prendre en compte toutes ces infractions commises dans ma ville:
-Vente de 21 pains sans accord, mis en procès, jugement rendu non respecté.
-vente de 6 peaux sur le marché sans accord, récidive et procès ouvert
-Achat de 6 miches de pains réservées aux vagabonds et paysans de gent, amende non réglée, aucune réponse de sa part.

Je vous rappel votre honneur que lors de son précédent procès l'accusé n'a pas jugé nécessaire de se présenter ici.

Je vous demande donc au nom des habitants de gent de rendre le verdict qu'il se doit, car comme vous le savez, chaque délit de ce type qui est commis nuit à une communauté dans son intégralité.

Merci de m'avoir écouté.
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