Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Rednaxela aux Flandres (Relaxe Mort)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Quiou Deswaard

avatar

Nombre de messages : 492
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Rednaxela aux Flandres (Relaxe Mort)   Mer 16 Sep 2009 - 16:14

Rednaxela était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé (mort).
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Cette personne nous a quitté, la justice des hommes n'a plus cours.

Fait à Bruges le 16 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.



Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Rednaxela en date du 2 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Ghent.

Il lui est reproché d�avoir acheté 19 miches de pain au prix de 5 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/00/83/rednax10.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Ghent :
- Durant les journées de solidarité, les miches de pain mis en vente à 5 écus sur le marché de Ghent sont strictement réservés aux paysans et vagabonds.

Rednaxela est artisan.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La Mairesse, Dame Sheilla, sera appelée à témoigner.

° Et éventuellement, le Lieutenant de police, Messire Pendragon, sera également appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres

Première plaidoirie de la défense
Citation :
You Honor,

Please allow me to give my plea in English as I do
not know the French language that well..

I bought the bread because i found it was a good deal, not knowing that I wasn't allowed to buy it. The letter I got from the mayor was unclear for me as I couldn't follow what was wrong. I knew it had something to do with the bread.

After I send her a private message, she refused to answer to me in english, thus making it impossible for me to get clear what was going on.

When I attempted to ask her in private when i visited the local inn, she still refused to give some answers to me. All she could say was that I didn't respect people, nor did effort.
The police officer Pendagron did point out to me in English what was going.

I sent a word to Sheilla that I was willing to sell back the bread, eventhough the policeofficer said to me it most likely would not be possible.

I never did any answer back, and now i'm confronted with this, saying that ° La conciliation n'a pas aboutie. which I was willing to do.

Also I maybe level 2, but I don't own any fields, nor do i have a shop, so I don't make that much money either!

As said I was and am willing to sell the bread back, as I didn't mean to commit any kind of unlawfull act.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que les témoignages de la Mairesse Sheilla et du Lieutenant Pen Dragon, le Procureur se leva et reprit la parole en s'adressant à l'accusé*

Messire Rednaxela,

D'après les témoignages qu'on a pu écouté, on comprend que vous avez refusé de dialoguer en Français avec nos forces de police. Pourtant, notre Corpus Législatif est clair. Vous ne devez utiliser le Flamand que si les autres le comprennent également. Et je cite :

Opus 1, Article 5 :
La langue officielle est le Français. L�emploi du Flamand y est autorisé et encouragé sous condition du respect de la compréhension de tous.

La langue officielle est donc le Français, pas le Flamand, ni l'Anglais.

*Le Procureur se tourna vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Rednaxela reconnait ses faits, que c'est la première fois qu'il enfreint ce genre de loi, et qu'il n'a pas voulu communiquer avec nos forces de polices, je pense qu'il mérite d'être condamné à une peine minimale de 1 jour de prison, ainsi qu'une amende de 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Bruges le 4/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pendragon à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Pendragon se plaça à la barre. Il parla haut et fort.*
Bonjour votre honneur.
Je suis Pendragon lieutenant de police de Ghent, je viens à vous concernantla personne dénommée Rednaxela ayant enfreint le décret comtale concernant les journées solidarité. Alors que nous tentions de communiquer cette personne nous a fait comprendre, qu'il se refusait à parler notre langue, malgré les demandes répétées du maire. De plus il nous imposait de parler la sienne.
Nous avons finis par échanger quelques mots disgracieux, l'accusé montrant clairement son refus de payer l'amende. La phrase ayant été dites s'approchant de "j'emporterais vos pains dans la tombe" suite à cette conversation il a fuit la taverne pour rejoindre son acolyte, Beppo123 lui aussi en infraction sur de nombreuses lois.

Je vous remercie de m'avoir accordé votre temps pour cette affaire.
*Pendragon s'éloigna et retourna à sa place*

L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour Votre honneur,

je suis ici pour l'affaire concernant messire Rednaxela qui a acheté 19 miches de pain destinés aux vagabonds et paysans de la ville de gent.

Messire Rednaxela a donc reçu de ma part le courrier lui expliquant son infraction. ne parlant pas notre langue il a vraisemblablement eu l'impossibilité de comprendre.

Par la suite, il m'a répondu par 2 fois par courriers, je lui demandais de parler français car je ne parle ni l'anglois ni le flamand.

Messire Rednaxela c'est ensuite présenté en taverne, et votre honneur, je puis vous dire que personne en taverne parmi les personnes présentes ne le comprenait.

Messire pendragon a donc ensuite tenté de parler avec lui en anglois.
Il lui a donc expliqué que je lui demandais de parler en français afin de pouvoir dialoguer, la réponse de messire Rednaxela fut claire "nous sommes en Flandres, vous devez parler le flamand et non le français". J'ai demandé à mon lieutenant de lui rappeler l'extrait du corpus législatif qui parle de notre langue. Messire rednaxela n'en a eu que faire.

J'ai donc cessé de tenter de dialoguer avec devant son refus permanent de parler dans un langage que je puisse comprendre.

J'ai demandé à mon lieutenant de lui dire qu'il avait une amende à payer, et la réponse traduite était des plus claires, messire Rednaxela a exprimé son refus de rendre les pains ou de payer l'amende, il a dit qu'il les emporterait dans la tombe et qu'il quitterait les Flandres au plus vite.

C'est pourquoi devant son désir d'échapper à la loi j'ai demandé à notre procureur d'ouvrir un procès rapidement. Et contrairement aux dire de messire Rednaxela, je n'ai reçu aucun courrier de sa part disant qu'il souhaitait rendre les pains, les seuls que j'ai reçu disaient: "ik snap het niet, wat wil je me zeggen ?" et l'autre disait "kun je je bericht in het nederlands sturen aub ?"

Après avoir demandé ce que cela voulait dire, je n'ai put répondre à messire Rednaxela qu'une chose: "En français s'il vous plait" car je ne peux pas comprendre ce qu'il me dit et le corpus est clair, le flamand (ou autre) est autorisé à condition qu'on respecte la compréhension de tous, ce que visiblement Messire Rednaxela se refuse à faire.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Rednaxela aux Flandres (Relaxe Mort)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Kell507 aux Flandres [Relaxé]
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: