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 Procès ayant opposé Victor_von_ruth aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Victor_von_ruth aux Flandres (Coupable)   Dim 13 Sep 2009 - 13:17

Victor_von_ruth était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous condamne à 15 écus d'amende, comme demandé par Messire le Procureur. J'espère par ailleurs que ceci vous apprendra à respecter les lois flamandes.

Fait à Tournai le 13 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Victor_von_ruth en date du 6 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu 6 sacs de blé à 12,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img7.hostingpics.net/pics/953356ble6marche.png
http://img7.hostingpics.net/pics/341411blevictor.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du blé entre 11,80 et 12,70 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Dame Keewy, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Madame, messire,
Je m'excuse ces fautes ne sont que pure innatention!
Je vous promais de ne plus récidivé! je sais ceci estlégé comme plédoiri mais, je n'est pas beaucoup de temps je fais sa vite sans faire attention...
Merci
Victor_von_ruth

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage du Lieutenant Keewy, Le Procureur se leva et regarda l'accusé qui semblait être pressé*

Allons Messire, rien ne presse ! Prenez tout votre temps. En tout cas, je suis ravi d'entendre que vous reconnaissez vos faits, c'est déjà un bon début pour alléger votre peine. Tout comme vous, j'espère que vous ferez attention la prochaine fois quand vous vendrez votre récolte de blé, et que ça sera la dernière fois que vous enfreignez ce genre de loi.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que l'accusé reconnait son erreur, et qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense qu'il mériterait une amende minimale de 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
Je n'ai rien a ajouter pour ma défense...

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Keewy entra dans la salle du tribunal, après s'être approchée de la barre elle salua Madame le Juge et Messire le Procureur d'un signe de tête et pris la parole :

Messire Victor Von Ruth se joue de nous, cela fait la troisième fois qu'il vend ses sacs de blés sans respecter nos lois et décrets .

Après plusieurs courriers pour lui expliquer qu'il s'était mis en infraction, ce sieur récidive.
Je ne sais quoi rajouter d'autre , il est obtu peut-être que cette fois ci ,il y pensera à deux fois avant de vendre,et avant de me faire courir à travers les étals bien achalandés de notre ville.

Keewy les remercia de l'avoir écouté et s'assit sur un banc afin d'assister et d'entendre le verdict
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Procès ayant opposé Victor_von_ruth aux Flandres (Coupable)
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