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 Procès ayant opposé Adelgauth aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Adelgauth aux Flandres (Coupable)   Jeu 10 Sep 2009 - 19:42

Adelgauth était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous condamne à une amende de 15 écus, comme demandé par Messire le Procureur. J'espère que ceci vous apprendra à respecter les lois flamandes.

Fait à Tournai le 10 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Adelgauth en date du 2 Aout de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir vendu 7 sacs de blé au prix de 10 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
2009-08-02 23:40:08 : Vous avez acheté 7 sacs de blé pour 10,00 écus à Adelgauth.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Dunkerque, le prix de vente minimal du blé est de 12 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Lord_dams sera également appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres
Première plaidoirie de la défense
Citation :
je le reconnais et en suis desole!!!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que le témoignage du Lieutenant Karpatz, le Procureur se leva et reprit la parole*

Je suis ravi d'entendre que vous reconnaissez vos faits. C'est déjà un bon début pour alléger un peu votre amende. En tout cas, j'espère que vous ne réitérerez plus ce genre d'infraction à l'avenir. Et que ce sera la dernière fois que je vous vois au tribunal sur le banc des accusés.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Adelgauth reconnait son erreur et que c'est la première fois qu'il enfreint ce genre de loi, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Bruges le 3/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, alors concernant cette affaire le contrevenant n'a pas respecter un décret communal qui interdit de vendre du blé en dessous de 12 écus, or il a mis du blé à 10 écus. De plus le contrevenant n'a pas acheté l'amende de la conciliation qui lui était proposé.
c'est pourquoi ce dossier a été déféré.
Cordialement.

L'accusation a appelé Lord_dams à la barre
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