Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Tintin1381 aux Flandres (Coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Quiou Deswaard

avatar

Nombre de messages : 492
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Tintin1381 aux Flandres (Coupable)   Jeu 10 Sep 2009 - 19:36

Tintin1381 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous condamne à une amende de 15 écus, en espérant bien entendu qu'à l'avenir, vous ne commettiez plus de délit.

Fait à Tournai le 10 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Tintin1381 en date du 2 Aout de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir acheté 1 miches de pain au prix de 2 écus, alors que c'est réservé uniquement aux vagabonds (Niveau 0).

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
02-08-2009 12:30 : Vous avez vendu à Tintin1381 2 miches de pain pour 2,00 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Dunkerque :
- Il est interdit d'acheter du pain à 2 écus, ces derniers étant réservés à l'aide aux vagabonds (Niveau 0).

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Dame Avenie sera également appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage du Lieutenant Karpatz, ainsi que celui de Dame Avenie, le Procureur se leva et reprit la parole*

On constate donc que l'accusé ne s'est pas manifesté et ne voudrait pas se défendre. Pour moi, cela signifie qu'il est coupable. On aurait quand même souhaité entendre la plaidoirie de Tintin et savoir pourquoi il a refusé la conciliation qui lui a été proposée par les forces de police.

*Se tournant vers le Juge*

Bref. Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Adelgauth ne s'est pas présenté devant le tribunal et que c'est la première fois qu'il enfreint ce genre de loi, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 20 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, alors concernant cette affaire le contrevenant n'a pas respecter un décret communal qui interdit d'acheter du painà 2 écus, pains qui est réservé aux vagabonds démunis.
De plus le contrevenant n'a pas acheté l'amende de la conciliation qui lui était proposé, c'est pourquoi ce dossier a été déféré.

Cordialement.
L'accusation a appelé Avenie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
bonjour votre honneur !
en effet sieur Tintin m'a acheté,1 pain a 2 ecus que j'avais mis en vente pour une autre personne,(mais ne trouvez vous pas la peine de prison un peux forte pour l'achat d'un pain il n'a tuer personne,)enfin excuser moi pour ce propos je ne fais pas la loi j'ai directement mis au courant sieur Karpatz de fait .je n'ai rien d'autre a ajouter merci
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Tintin1381 aux Flandres (Coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: