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 Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)   Jeu 10 Sep 2009 - 19:03

Avana59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous condamne à une amende de 25 écus, comme demandée par Messire le Procureur, en espérant que vous ne recommencerez plus.

Fait à Tournai le 10 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 29 Juillet de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir embauché Messire Boudoum pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau15.jpg

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Boudoum sera également appelé à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté le témoignage de Messire Karpatz, Le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Dommage que l'accusé ne s'est pas présenté devant le tribunal pour se défendre, pourtant on lui a laissé largement de temps pour le faire. Maintenant, je me demande si c'était une simple erreur de sa part, ou un acte volontaire. Bref.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Avana59 refuse de plaidoyer et qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 25 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Boudoum à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, alors concernant cette affaire le contrevenant a embauché en dessous du salaire autorisé, en effet il a embauché pour 12 écus, de plus ce contrevenant avait déjà été prévenu peu de temps avant pour une affaire similaire, et enfin le lendemain le contrevenant à réitéré en mettant une nouvelle embauche à 12 écus qui heureusement n'a pas été pourvue.

Ce dossier étant un cas de récidive c'est il a été déféré.
Cordialement.
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