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 Procès ayant opposé Regliss aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Regliss aux Flandres (Coupable)   Jeu 10 Sep 2009 - 18:55

Regliss était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, vous avez commis ce délit à plusieurs reprises. Je vous condamne donc à une amende de 15 écus, comme demandé par Messire le Procureur.

Fait à Tournai le 10 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Regliss en date du 7 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 2 pelotes de laine pour 12,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img7.hostingpics.net/pics/775494regliss.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter de la laine à 12,50 écus ou moins, c'est réservé à la Mairie.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Messire Aousti sera appelé à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 8/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je plaide ma bonne foi.
Etant surmenée en ce moment je n'ai pas vérifié les prix en mairie.
Je suis toute prète à réparer ma faute.
Dame Regliss.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir lu le témoignage d'Aousti et avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et et reprit la parole*

Ah, je suis ravi d'entendre que vous reconnaissez les faits, Dame Regliss. Notez qu'il faut toujours vérifier les prix à la mairie avant de vendre quoi que ce soit sur le marché. En tout cas, j'espère que ça sera la dernière fois que je vous vois sur le banc des accusés. Faîtes attention à l'avenir s'il vous plaît.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que l'accusée reconnait son erreur, et qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense qu'elle mériterait une amende minimale de 15 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 9/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je vous remercie de votre comprehension Mr le Procureur.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
Je vous lis le témoignage de Messire Aousti, il me l'a envoyé par courrier puisqu'il n'est pas en Flandres et ne pouvait donc pas se rendre au tribunal.

----------
bonjour

je vous envoie se courrier car je n aie pas acces au tribunal vue que je suis en artois en se moment je vient temoigner que dame regliss ma acheter 2 pelote de laine a 12.50 ecu se 07/09 se qu elle avait fait deja le 03/09

je n avait pas prevenu les autoriter car je pensais que c etait une erreur mais comme elle a residiver hier j ai prevenu le lieutenant que ses acte

merci de m avoir ecouter si joint les copier coller des achat de dame reglis
03-09-2009 22:20 : Vous avez vendu à Regliss 1 pelote de laine pour 12,50 écus.

07-09-2009 19:30 : Vous avez vendu à Regliss 2 pelotes de laine pour 12,50 écus.

bonne journee
----------
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Procès ayant opposé Regliss aux Flandres (Coupable)
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