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 Procès ayant opposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
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MessageSujet: Procès ayant opposé Elias1710 aux Flandres (Coupable)   Dim 6 Sep 2009 - 16:56

Elias1710 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vous condamne à une amende de 25 écus et je vous invite par ailleurs à aller feuilleter notre CL.

Fait à Tournai le 6 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Enylesor entre dnas la salle du Tribunal et regarde l'assemblèe.
Prend son dosier et l'ouvre :

Mesdames, Messieurs, nous sommes ici pour Juger le forfait de Messire Elias1710 en date du 23 Août 1457.Plainte déposée par Messire Eloelo.

Cette Personne à suivi un cours militaire sans en avoir reçu l'autorisation du Recteur.

Loi enfreinte :
Op3. de la moyenne Justice
Article 2.
Toute personne non ressortissant Flamand ne peut pas suivre les cours militaires (connaissances militaires de base, Stratégie de base, Tactique de base et Stratégie avancée) à l'université de Klauwaerts sans accord écrit du Recteur de l'université.
Toute personne non ressortissant flamand qui ne respectera pas cette procédure se verra poursuivi devant les instances judiciaires flamandes pour Trouble à l'Ordre Public.

Voici les preuves :
23-08-2009 20:12 - Elias1710 s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 15,00 écus.

*Le Procureur se tourne vers l'accusé*
Vous avez droit à un Avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
Vous restez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le Verdict.

Les témoins de cette affaire seront appelés à la barre, à savoir, Messires Whitehief et Drag0nf1re.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 26 Août 1457 à Bruges, par Enylesor d'Aliénor, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie d'Elias1710 et le témoignage du Recteur Dragon Fire, Le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Messire Elias1710, peut-être que vous avez raison. Admettons qu'il n'y a pas d'écriteau devant l'Université, et admettons que les Agents du Guet des Flandres ne vous ont pas signalé que c'était interdit de suivre un cours militaire. Je suis désolé pour vous, mais vous pouviez très bien aller consulter le Corpus Législatif Flamand qui est visible à tout le monde en Gargote, et toutes les lois y sont inscrites !

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que c'est la première fois que Messire Elias1710 enfreint ce genre de loi, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 30 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Bruges le 3/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Elias1710 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Elias rentre dans la cour,ce tribunal qu il la tellement acceuillie autrefois.Ne salut meme plus la cour ,et meme du revenir a dunkerque pour le procés.
Regarde la cour "oui j ai suivi un cour et je l ai payez,l argent à bien été retirez de ma bourse ,celà fait il de moi un criminelle"
Pourquoi il n y a pas d écriteau devant l université stipulant qu il n y a que les flamand qui on droit,Pourquoi le guet le signale pas à l arrivez des voyageur;pourquoi la mairie ne le stipule pas aussi.
Donc mon crime est d'ête allez à l université pour accroitre mon savoir,alors oui je suis coupable se délit.

L'accusation a appelé Whitechief à la barre

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour votre honneur,

Effectivement, Le baron Whitechief a rapporté à l'université que l'accusé a bien suivit son cours de stratégie de base du 23/08/1457. Malgré mon poste de recteur ce dernier ne m'avait demandé aucune autorisation, il a donc bien violé ce décret comtal en question.

Fait à Antwerpen le 03/09/1457
Dragon Fire - Recteur des Flandres -
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