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 Procès ayant opposé Yseran aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Yseran aux Flandres (Coupable)   Dim 6 Sep 2009 - 16:43

Yseran était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

L'accusé ne donnant aucun signe de vie au sein de ce tribunal, il est jugé coupable et est condamné à 25 écus d'amende.

Fait à Tournai le 6 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Enylesor rentre au tribunal

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Yseran. Il a embauché une personne, en ne respectant par le décret municipal concernant les embauches.

*Enylesor se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
La mairie a fixé une frille salarialle à respecter, que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
Yseran cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 21,00 écus.
---
25/06 10:43 : Yseran embauche Tina58201 pour 21,00 écus

J'appellerai a témoigner dame Lady08 habitante d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 14 Août 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Madame Le Juge,
L'accusé prend actuellement une retraite spirituelle, mais je vous demande une Amende de 50 écus, pour lui faire comprendre qu'il ne doit pas "embaucher", à des tarifs inadéquates.

Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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