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 Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Nombre de messages : 492
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)   Dim 6 Sep 2009 - 16:35

Eudipe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

L'accusée ne se donnant même pas la peine de venir se joindre à nous pour participer à sa défense, je la condamne à une amende de 15 écus.

Fait à Tournai le 6 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Eudipe. Elle a vendu de la laine sur le marché de Tournai, en ne respectant par le décret municipal concernant la LOIS DU MARCHÉ.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
TBP = très bas prix (ici entre parenthèses).Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix � prix minimum des marchandises destinées aux habitants.

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Pelote de laine 12,75 écus"

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
pelote de laine 12,50 écus"


Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=998136tbpeudipe.png

J'appellerai a témoigner le sergent de la maréchaussée de Tournai Keewy qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 03 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La Personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Keewy s'avança vers la barre saluant les personnes présentes d'un mouvement de tête.
Et bien tout d'abord je me présente , je me nomme Keewy et je suis sergent en la ville de Tournai

Mais c'est en tant que vendeuse de pelotes de laine que je viens vous parler.En effet, il y a quelques jours,sur le marché, mon commis s'est surement laissé charmer par Dame Eudipe alors qu'il savait pertinemment qu'il devait lui vendre une pelote de laine à 12.75 écus et non à 12,50.
Je pense alors qu'il doit être aveugle, car se tromper entre Dame Eudipe et Messire Wuggalix il y a un grand poids tout de même , cette dame a du en profiter
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Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
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