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 Procès ayant opposé Mlb06 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Mlb06 aux Flandres (Coupable)   Dim 6 Sep 2009 - 16:29

Mlb06 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence afin de pouvoir enfin annoncer le verdict*

Accusée, je vous condamne à 30 écus d'amende, comme l'a demandé le Procureur.
J'espère que ceci vous apprendra à respecter les décrets municipaux.

Fait à Tournai le 6 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Mlb06 en date du 5 Aout de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir vendu 1 sac de blé au prix de 11,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://i86.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau19.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque étant de 12 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Jutulius sera également appelé à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour je ne comprend pas votre accusation de trouble
a l'ordre public vu que je ne travail que chez des gens du village ou pour mon propre compte alors comment pourrais je troubler l'ordre public
je n'arrive pas a comprendre vos accusations!!!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, ainsi que les témoignages du Lieutenant Karpatz et de l'ex-Sergent Jutulius, le Procureur se leva et reprit la parole*

Dame Mlb06, qu'est-ce que vous ne comprenez pas ? Pourtant, tout est clair ! Cela date du 5 Aout de l'an de grâce 1457. Vous êtes accusée d'avoir vendu du blé en dessous du prix minimal autorisé, et vous avez refusé de payer l'amende qui vous a été proposée par la police, malgré les deux courriers qui vous ont été envoyés.

D'ailleurs, pouvez-vous nous expliquer pourquoi vous avez refusé de payer l'amende ? Et deuxièmement, reconnaissez-vous le fait d'avoir vendu illégalement 1 sac de blé à 11,50 écus le 5 Aout ?

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense que l'accusée mériterait une amende minimale s'élevant à 30 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Bruges le 3/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour, alors concernant cette affaire le contrevenant n'a pas respecter un décret communal qui interdit de vendre du blé en dessous de 12 écus, or il a mis du blé à 11,50 écus. De plus le contrevenant n'a pas acheté l'amende de la conciliation qui lui était proposé.
c'est pourquoi ce dossier a été déféré.
Cordialement.
L'accusation a appelé Jutulius à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Jutulius se leva puis se dirigea vers la barre*

Bonjour a tous,
je confirme les accusations du lieutenant karpatz, après 3jours ET un courrier de rappel il n'a toujours pas payer l'amende.
C'est aussi pour cela que j'ai demandé a déféré ce dossier.

*il trouvait qu'il n'avait plus rien a dire donc il fini*
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