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 Procès ayant opposé Galactica21 aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Galactica21 aux Flandres (Coupable)   Dim 6 Sep 2009 - 15:44

Galactica21 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, je vais respecter l'avis du Procureur et vous condamner à 1 écus symbolique ainsi qu'à 4 jours de travail forcé au fond de la mine.
J'espère que ceci vous servira à ne plus recommencer.

Fait à Tournai le 6 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Galactica21 en date du 18 Aout de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté 19 morceaux de viande à 17,50 écus et 2 fruits à 9,75 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
19-08-2009 07:40 : Vous avez acheté à Heutyckus 10 morceaux de viande pour 17,50 écus.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Heutyckus 9 morceaux de viande pour 17,50 écus.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Aidan01 2 fruits pour 9,75 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter de la viande en dessous de 18,50 écus.
- Il est interdit d'acheter des fruits en dessous de 10 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Sergent de police, Dame Tirya, sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Cher Président, chers membres de la cour.
Je reconnais effectivement les faits. Ceux ci ont été commis par ignrorance. D'ailleurs le courrier que vous avez lu a été écrit de bonne foi et je ne savais vraiment pas pourquoi on m'accusait d'un fait dont j'ignorai même le contenu.
D'ailleurs le lieutenant keewy m'a dit que j'étais en infraction et depuis ce rappel à la loi, j'ai bien compris ce qu'il ne fallait pas faire. Donc, vous voyez j'ai obtempéré immédiatement et sans difficulté. Je suis respectueux des lois et je peux vous dire que cet incident ne se reproduira plus. Je ne suis pas en récidive car je n'ai jamais été condamné. J'en appel à votre bienveillance et à votre compréhension pour comprendre que l'intention coupable n'y étais pas et donc que l'infraction commise l'a été uniquement par ignorance de ma part et nous par perversité.
Merci à votre tous. Respectueusement
Galactica21

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et reprit la parole en s'adressant à l'accusé*

Messire Galactica,

Je suis ravi d'entendre que vous reconnaissez vos faits. C'est déjà un bon début pour alléger un peu votre amende. J'espère également que vous ne réitérerez plus ce genre d'infraction à l'avenir.

Quant au fait que vous soyez en récidive ou pas, eh bien, d'après le dossier que j'ai reçu de la part du Lieutenant Keewy, vous êtes en effet un récidiviste ! Oui, je sais très bien que c'est la première fois que vous êtes accusé devant un tribunal, mais vous avez quand même déjà enfreint cette même loi (TOP Viande) en date du 5 Aout de l'an de grâce 1457, et ce à deux reprises. Sauf que l'affaire a été réglée à l'amiable, par conciliation. Si vous voulez, je peux même appeler le Lieutenant à la barre pour qu'elle nous confirme ceci.

*Le Procureur se tourna vers le Juge*

Bref. Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Galactica reconnait son erreur et qu'il soit récidiviste, je pense qu'il mérite d'être condamné à une peine minimale de 4 jours de travail forcé à la mine, ainsi qu'à 1 écu d'amende symbolique.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur, Messieurs dames de la cour.
Effectivement je reconnais mon erreur et cela ne se reproduira plus. Je peux vous dire avec la plus grande honnêteté que ces faits ont été commis par méconnaissance. Sans mettre en cause la gestion de notre bonne ville, ce système de TB, TBP.... est très compliqué à suivre et je me suis fait avoir bêtement en pensant que les denrées affichées était libre de tout achat...
C'est pour cela, avec la bonne foie que je clame aujourd'hui, que je renouvelle ma demande de clémence, et je pense sincèrement que la demande de monsieur le procureur est intolérablement élevè par rapport aux faits que l'on me reproche. Sans toutefois mettre en cause son expérience et son sérieux professionnel, je dois ajouter que la récidive ne s'applique que pour des affaires ayant été jugées par une cour...
Merci votre honneur...
* galactica verse une larme par désarroi et honte de se retrouver dans cette cour...*

L'accusation a appelé Tirya à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Tirya avait été appelé à témoigner. Elle ne savait pas ce qu'on attendait d'elle, ce qu'elle devait dire...Elle dit tout de même :*

Les preuves que vous avancez sont issues du courrier que Messire Galactica21 m'a conté dans un de ces courriers.

*Elle tendit au juge le courrier qu'elle avait encore dans les poches*

http://nsa07.casimages.com/img/2009/09/02/090902063909814299.jpg
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