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 Procès ayant opposé Beppo123 aux Flandres (Relaxe)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Beppo123 aux Flandres (Relaxe)   Ven 4 Sep 2009 - 19:38

Beppo123 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.
Citation :
L'accusé est relaxé.
En effet, Dame Sheilla, Bourgmestre de Gent, se charge d'appliquer elle même la sanction par le biais de la mairie. Je lui fais toute confiance quant à l'impartialité de son jugement.

Fait à Gent le 2 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté.


Acte d'accusation

Citation :
Enylesor, entra dans la salle, déjà noire de monde *.

Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit;

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de
Messire Beppo123,en date du 17 Août 1457 à Ghent. Cette personne étant étrangère, je vous transmet de suite le dossier.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
vente sans autorisation

*Sort ses preuves*





Loi enfreinte:
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin, Dame Sheilla,sera appelée à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce Jours, 17 Août 1457, par Enylesor, Procureur ds Flandres.
_________________

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame Le Juge, cette personne est actuellement à l'étranger,, mais je demande une peine de Prison de Trois jours et une amande de 20 écus.
Ce n'est pas impumément que nous venons vendre chez nous des marchandises, sans l'accord de nos Bourgemstre.

Fait ce jour à Bruges, le 24 Août 1457 , par Enylesor d'Aliénor.
[/quote]
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sheilla à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Sheilla appelée à témoigner au procès du marchand ambulant hollandais se rendit à la barre afin de dire ce qu'elle savait.*

Le matin de ce 17 ème jour d'aout, je me suis rendu au marché comme à mon habitude afin de faire les achats nécessaires à la mairie.
En achetant du pain, je me suis rendue compte que je ne connaissais pas le vendeur, je me suis donc renseignée afin de savoir de qui il s'agissait, c'est à ce moment que j'ai surprit que Messire Beppo123 était hollandais et vendait son pain à 6.20 écus sur le marché de gent sans la moindre autorisation.

N'ayant pas encore de lieutenant à gent, j'ai moi même fait le dossier afin de déposer plainte contre cette personne, je lui ai écrit un courrier en français et anglais afin de lui faire part de son infraction et j'ai déposé une amende de 31.50 écus afin qu'il paye ses fautes.

Comme Messire Beppo123 est hollandais, j'ai en plus demandé une mise en procès rapide afin qu'il ne quitte pas notre territoire sans s'être acquitté de son dû.

*Sheilla salua la cour et retourna s'asseoir à sa place en attendant la suite.*
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