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 Procès ayant opposé Olmydess aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Olmydess aux Flandres (Coupable)   Mar 25 Aoû 2009 - 11:09

Olmydess était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Il s'agit là d'une récidive. L'accusé ne peut trouver prétexte qu'il n 'est pas au courant du décret municipal. Dans ces conditions je vous condamne donc à 25 écus d'amende.

Fait à Anvers en ce 25 Août de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge de ce Comté
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
Acte d'accusation
Citation :
*Enylesor rentre dans le tribunal, et regarde l'assemblée.*

Bonjour à tous.

Nous sommes là aujourd'hui pour traduire en justice Messire Olmydess. Voilà déjà plusieurs fois que cette personne vient au tribunal pour ce genre de délit. En effet Messire Olmydess a vendu du poisson au prix de 18.40 écus. La premier fois qu'il a commis ce délit, il a accepter de payer une amende.

Il a enfreint un decret municipal, il sera accusé de trouble à l'ordre publique comme le stipule le CL :

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Décret enfreint :

Arrêté municipal sur la pêche :
- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

Voici la preuve présenter : http://nsa07.casimages.com/img/2009/06/23/090623095846613339.jpg

*Enylesor se tourne vers l'accusé*

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Sachez également que vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

*Cesear se retourne vers la Cour*

J'appellerai à témoigner messire Brezhonneg, lieutenant de la maréchaussée flamande.

-Fait à Bruges le 15 Août 1457 par Enylesor, Procureur des Flandres-
_________________

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, cette personne étant récidiviste, je vous demande de lui appliquer une amande de 50 écus, et une peine de prison de Trois jours. Je pense que comme ceci, elle ne recommencera ps ce genre de délit.
Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres, le 24 Août 1457.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour à vous, encore, je suis étonné d'être encore ici. le 23 juin il me semble que j'ai déjà tout payé comme amende et que j'ai déjà eu un second procès pour ça ! car depuis je n'ai plus vendu de poisson. je répète que tout cela n'ets pas volontaire juste un oublis de ma part. pourquoi je ferai ça ? pour 1 écus de plus ? c'est stupide. Et je trouve que 50 écus d'amende et trois jours de prison parce que j'ai vendu deux poisson à un écus plus cher c'est assez exagéré mais bon. je ne me suis pas manifesté la première fois parce que je viens juste de sortir de retraite.
Je suis un homme honnête, je travaille dans l'Ost, je vais bientôt me marier et je suis un des seuls boulanger actif de Bruges. sachant que j'ai seulement 120 écus pour acheter 8 sac de farine. sachant que bruges manque terriblement de pain punissez moi et vous punissez ma femme, l'Ost et tout le village pour deux petite erreur de vente. aurevoir

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Brezhonneg s'avança dans le tribunal et pris la parole à l'invitation du procureur :
"Je confirme les faits présentés par madame le Procureur, messire Olmydess a à deux reprises enfreint le décret concernant la vente de poisson dans la ville de Bruges à deux reprises ; le première fois le 6 mai et la seconde fois le 23 juin de cette année. Cette récidive à peu de temps d'intervalle prouve bien que cet individu n'a que faire de la loi, tout comme son absence à cette audience.
Je vous remercie de m'avoir écouté."
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Procès ayant opposé Olmydess aux Flandres (Coupable)
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