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 Procès ayant opposé Karyan aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

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Nombre de messages : 492
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Karyan aux Flandres (Coupable)   Sam 15 Aoû 2009 - 19:26

Karyan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Accusée, se présenter face à nous, et reconnaître votre faute auraient été un premier pas vers la rédemption. Votre silence en dit long sur votre conception de la loi.
Je vous condamne donc à 1 journée dans nos geôle flamandes, ainsi qu'à 5 écus d'amende.

Justice rendue par Quiou, alors juge des Flandres, le 15 Août de l'an de grâce 1457 en la capitale des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Karyan. Elle a vendu du blé sur le marché de Dunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente du blé.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 12 écus .

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://img3.imageshack.us/img3/8163/karyan2.jpg

Casier judiciaire :
Karyan :
- 05/03/1457, Dunkerque : Top blè- Conciliation 0.65 écus
- 14/07/1457, Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus au cour du procès.

J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée de Dunkerque Karpatz qui a constaté l'infraction.

Fait à Bruges le 17 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La Personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
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Procès ayant opposé Karyan aux Flandres (Coupable)
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