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 Procès ayant opposé Arnaldo aux Flandres (Relaxe Mort)

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Arnaldo aux Flandres (Relaxe Mort)   Mer 12 Aoû 2009 - 16:56

Arnaldo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé. Mort.
Citation :
Cette personne nous a quitté, la justice des hommes n'a plus cours.

Affaire classée, à Tournai le 12 Août de l'an de grâce 1457.

Quiou, juge des Flandres


Acte d'accusation
Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Messire Arnaldo. Il a agressé le sergent de la maréchaussée de Bruges Chiccao.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict. Cependant je vous pris de rester disponible sur le territoire flamand.

Voici les preuves avancer :
Seul les témoignages serviront comme preuves.

J'appellerai a témoigner la victime le sergent de la maréchaussée de Bruges Chiccao, et Kendrill témoin de la scène.

Fait à Bruges le 15 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Chicca0 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Kendrill à la barre
Voici son témoignage :
Et bien voilà je suis entré en taverne,j'y ai vu un homme malmené ma chère mère Maryse tribun de Bruges et non loin une femme importante de par ses actions...l'homme en question... Arnaldo a eu des propos forts désagréables à l'encontre des dames qui étaient dans la taverne ...et aussi pour moi même il m'a frappé aux parties les plus intimes...m'a insulté de sale blondinet...a été odieux...j'ai même été obligé de soigner ma pauvre mère qu'il venait de blesser à la joue...voilà ce que j 'ai vu ce jour là...mais je trouve inadmissible
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