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 Procé ayant oposé Dragonf1re aux Flandres (Relaxe)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Dragonf1re aux Flandres (Relaxe)   Mar 4 Aoû 2009 - 22:39

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Mcisis, le menton dans ces mains, écouté patiemment et avec un grand intérêt les plaidoiries.

Passant l'outrecuidance de messire Toffie et son impolitesse, elle se concentra pour rendre son verdict. Après plusieurs minutes de silence , elle prit la parole.

Vous parlez d'anomalie dans ce procès mais jusqu'à preuves du contraires, elle vous sert. Dans le faite que n'ayant pas témoigné en temps et heure je vous ai quand même laisser vous exprimer. Comment dites vous? A oui anomalie.

J'ai aussi accepté le faite de faire intervenir un autre témoignage non prévus. Témoignage que je devais présenter et que vous avez inclus dans votre témoignage de votre propre chef. Comment dites vous ? A oui anomalie.

D'aucun pourrais prétendre à du favoritisme ou pire une certaine connivence.

Pour ce qui est de ma bêtise, ou prétendu bêtise personnel. Je me demande si je en vais pas porter plainte pour injure. Il est bien entendu que l 'exemple que vous avez pris et fortuit si on le prend au premier degré? Mais j 'ai un échelle et dés que l'on regarde plus haut on ne peux voir que provocation et méprise du représentant de la justice. Je me garde donc le droit de vous poursuivre pour insulte.

Quand aux frustrations de messire Drag0nf1re désolé mais je ne suis que juge pas psychologue.

En ce qui concerne vos fameuse preuves. Je suis désolée mais a aucun moment, il n'y a un lien entre vous, et les dires de l'accusé.

Je ne vais pas épiloguer devant les carences notoires de preuves ou la légèreté avec la quel le procureur à fait son travail. Les fait sont là. Du vent.

Donc devant cette caricature de procès, je en peux que relaxer l'accusé.


Affaire classée le 04 aout 1457 à Dunkerque

Mcisis juge des Flandres.









Acte d'accusation

Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Messire Dragonfire. Il est accusé d'avoir insulter Messire Toffie.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3:
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Je rajoute également cet article du Livre I Op.6. Article 1.3 :
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict. Cependant je vous pris de rester disponible sur le territoire flamand.

Voici les preuves avancer :
Seul les témoignages serviront comme preuves.

J'appellerai a témoigner la victime messire Toffie

Fait à Bruges le 15 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres
.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour votre honneur,

Puisqu'on me le propose si gentiment je vais faire appel à un avocat. N'en connaissant pas je vous laisse le soin d'en nommer un. J'attire toutefois votre attention que le Baron Slamjack ne peu pas être choisi cette fois ci. Pas que ses compétences soient mises en doute mais il me semble bien que c'est lui qui a anoblit le plaignant, un tel lien fait qu'il lui est donc impossible de tenir ce rôle dans cette affaire.

Maintenant que ceci est fait je vais me permettre de vous poser une question : Pourquoi suis-je ici ? Apparement j'aurais insulté le plaignant. Mais j'ai bien écouté le procureur et tout ceci reste d'un flou magistral, pour ne pas dire d'un noir total. Pour le moment aucune preuve n'est avancée, même pas une citation des propos que je suis sensé avoir tenu. Comment voulez-vous que je me défende puisque l'on ne me dit même pas de quoi il en retourne exactement ? A coté de ceci il est dit que l'accusation reposera uniquement sur des témoignages. Soit, je n'ai rien contre, mais la seule personne appelée à témoigner par l'accusation est le plaignant lui-même. Ne trouvez-vous pas ceci un peu léger quand même ?

Il n'y a que deux possibilités qui s'offrent à nous. La première est qu'effectivement le plaignant représente à lui seul l'accusation, les témoins et les preuves. Nous le connaissons tous en Flandres, nous avons l'habitude de le voir accuser publiquement de nombreuses personnes avec nulle autre preuve que ces propres propos. Mais il faut bien comprendre que sa parole n'a pas force de loi et ce n'est pas parce qu'il a tendance à plus ou moins condamner publiquement les gens en ce basant sur ses seules réflexions que ceci suffit dans un tribunal.

La seconde possibilité c'est que les témoins et les preuves arrivent comme par enchantement en même temps que la plaidoirie du plaignant. Mais dans ce cas la ou va t'on ? Depuis quand est-il possible d'accuser une personne, de la mettre en procès et de dire de quoi il en retourne vraiment qu'une fois que ce dernier est bien entamé ? Non seulement ceci est moralement condamnable mais en plus cela enlève toute possibilité à l'accusé d'assurer correctement sa défense puisqu'il ne connait pas les faits. Je ne dis pas que cela a été fait sciemment mais que ce soit volontaire ou pas c'est un grave vice de forme.

Votre honneur, peut importe laquelle de ces deux possibilités est la bonne. Seule une relaxe est possible puisque soit il y a une absence totale de preuve et de témoin autre que le plaignant, soit il y a un grave vice de procédure car l'accusation n'a pas encore fournit le moindre élément permettant de connaitre les faits qui me sont reproché, interdisant par la même toute possibilité de défense.

Fait à Antwerpen le 16/07/1457
Dragon Fire

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Dragon s'ennuyait ferme. Cela faisait pret de 3 semaines qu'il etait ici et il lui semblait qu'il aurait été bien plus utile ailleurs.
C'est à ce moment la que l'on donna enfin la parole à la défense, son avocat prit donc la parole*

Citation :

Votre Honneur,

À la demande de Messire Drag0nf1re, j’ai accepté d’assurer sa défense lors de ce procès, croyant que celui-ci allait revêtir les formes conventionnelles auxquelles nous sommes tous habitués, en présentant non seulement des preuves formelles de l’infraction, mais aussi un débat contradictoire.

Hors, je me vois obligé de reconnaître que Messire Drag0nf1re eut tout aussi bien pu se défendre tout seul, face à ce que nous devons bien convenir d’appeler une absence totale et manifeste de toute tentative de l’accusation de faire reposer sa plainte sur des bases solides, concrètes, et surtout présentes.

En admettant, Votre Honneur, que vous dussiez malgré tout rendre un verdict, celui-ci ne pourrait être que le résultat d’une balance entre les deux personnalités en présence, à savoir, d’un côté, un homme connu de longue date pour son manque d’aménité et de courtoisie, un homme qui de plus n’a jamais trouvé en lui les ressources pour servir son comté, et de l’autre côté, un homme qui a été le conseiller de nombreux comtes de Flandres, qui a durablement marqué sa ville, pour le plus grand bien de celle-ci, et qui ne ménage jamais ses efforts pour se consacrer à l’amélioration des conditions de vie des flamands.

En effet, Votre Honneur, non seulement le procureur, contre toute attente et au mépris de toute pratique judiciaire, n’a pas jugé utile de faire figurer dans l’acte d’accusation des pièces sérieuses sur lesquelles fonder sa plainte, mais il a de plus prétendu que ces preuves seraient remplacées par, je vous le donne en mille, des témoins.

Hors, en dehors du fait que dans le corpus législatif flamand, la parole des témoins figure très en bas de la liste hiérarchique des pièces faisant foi, pour la bonne et simple raison, qui n’a pas échappé au législateur, que la vérité ne saurait sortir de la confrontation de deux opinions, arbitraires par essence, il apparait aujourd’hui que ces témoins n’ont pas trouvé le chemin du tribunal, dans le temps que les lois ont prévu de les faire comparaître. Et c’est bien après que le procureur a renoncé à présenter un réquisitoire que, subitement, deux personnes se présentent, pour dire exactement la même chose.

Vous et moi, Votre Honneur, savons bien que dans un procès, l’accusation est représentée par le procureur, le seul à pouvoir porter la plainte devant vous, au cours d’un débat contradictoire avec l’accusé. C’est la raison pour laquelle, en l’absence de réquisitoire, la procédure présente un vice de forme manifeste et qu’il n’est pas possible de camoufler.

Je vais cependant m’arrêter un instant sur les témoignages, qui sont cependant dorénavant irrecevables pour les raisons que j’ai évoquées plus haut. Comme j’ai eu l’occasion de le dire, nous avons là deux opinions arbitraires par essence, et ce caractère arbitraire est renforcé par l’interprétation toute personnelle qu’ils ont faite des mots contenus dans les pièces qu’ils ont bien voulu présenter devant vous. Pour ma part, et aux yeux de bien d’autres sans doute, ces mots ne revêtent aucun caractère insultant ou diffamatoire, et entrent parfaitement sous la définition de l’article 6 de l’opus 2 du livre I de la constitution :

Art 6 : Le comté des Flandres reconnaît le droit d’opinion et le droit à la manifestation à ses citoyens. Il garantit la liberté du culte aristocélien, la liberté d'expression et le droit au rassemblement.

D’autre part, il ne vous aura pas échappé, je pense, que dans ces pièces, que le procureur n’aura pas trouvé le temps de défendre à vos yeux, à AUCUN MOMENT il n’est fait mention du destinataire des paroles de Messire Drag0nF1re. Dans ces circonstances, il devient difficile de prétendre que mon client ne s’adressait pas à son âne. On peut en effet faire dire tout et son contraire à des mêmes paroles, si celles-ci ne s’inscrivent pas dans un lien avec un destinataire clairement exprimé.

Vous voilà donc, Votre Honneur, devant une séance qui a débuté par un vice de forme manifeste, et qui s’est poursuivie par un silence outrageant des fameux témoins de l’accusation, puis par un renoncement du procureur à poursuivre sa plainte, et enfin par l’arrivée tardive et hors délais de deux témoins qui n’apportent aucune preuve formelle à leur interprétation, avec pour seule compagnie un accusé qui ne savait même pas ce qu’on lui reprochait.

Dans ces circonstances, et comme je ne doute pas que votre idée de la justice ne puisse se satisfaire d’un procès aussi bâclé et vide, je demande une relaxe pure et simple, pour manquement de l’accusation, qui serait bien avisée, par ailleurs, de présenter ses excuses à mon client, pour la perte d’un temps précieux qui aurait bien plus profité à la ville d’Anvers.

Veuillez croire, Votre Honneur, à mes respects,

Sardanapale de Hauteville,
Vicomte de Termonde,
Avocat du Dragon

L'accusation a appelé Toffie à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Votre Honneur,

Voici les preuves constitutives du dépôt de plainte et qui ont, conformément au droit (Livre II, chapitre II, Article 9 du Corpus), conduit logiquement notre Procureur a l'appuyer personnellement. Je précise que l''accusé connait parfaitement les faits, puisque informé publiquement d'une procédure suite à ces propos précis.
http://img37.imageshack.us/img37/2295/image21.gif
http://img8.imageshack.us/img8/4508/lumirefiresuite.gif
http://img8.imageshack.us/img8/2130/trucvert.gif

Je vais tenter d'être clair.

Quel est l'enjeu, ici? Celui de savoir s'il est possible en Flandres d'insulter pour se croire convaincant. La réponse est non. De savoir si l'opposition aux idées passe par le dénigrement grossier des personnes La réponse est non. Permettriez-vous qu'un justiciable sorte de ce tribunal et parle, non de la bêtise éventuelle de votre décision, mais se répende d'manière indécente sur votre prétendue bêtise personnelle. La réponse est bien entendu non.

Le glissement dans lequel s'engouffre ce qui ne peut être qu'une frustration de l'accusé est celui qui fait aller de la liberté d'opinion à la diffamation de ses semblables. Sans aucune inventivité d'ailleurs. Et sans fondement ou étayage factuel.

Faute d'avoir pu faire intervenir ici-même un second témoin de l'accusation, je me permets de verser au dossier le témoignage indirect de Dame MissKanoueg, conseillère assermentée, dont vous avez dû revoir copie privée.
http://img33.imageshack.us/img33/8485/image38c.gif

Je précise regretter, comme j'ai pu vous le signaler personnellement, ne pas avoir la possibilité d'accéder à l'identité de l'avocat de la défense, pourtant déjà déterminé. Ce qui constitue une anomalie.

Je vous remercie
.
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