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 Procé ayant oposé Jumby aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Jumby aux Flandres (Coupable)   Mar 4 Aoû 2009 - 21:07

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien je voudrai signaler qu'un accord amiable a été trouvé. Messire Jumby ayant acquitté sa dette, je le condamne à 1 écus d' amende symbolique. Je tiens a rappeler que la prochaine fois, je lui conseil de s'acquitter des ces amendes en temps et heures.

Affaire classée, le 04 out 1457 fait à Dunkerque

incisif, juge des Flandre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Junby. Il a vendu du blé sur le marché d'Antwerpen en enfreignant le decret municipal de la vente du blé.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire//RR/Contrevenants/J/Junby_Ble_01.jpg

J'appellerai a témoigner messire Dragonfire mais d'Antwerpen qui a constater l'infraction ainsi que messire Eloelo lieutenant de la maréchaussée d'Antwerpen.

Fait à Bruges le 09 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

bonjour à tous, belle assemblée, je ne peux bien évidement pas nier de telles accusations et me voyez très surpris de me retrouver face à vous.
J'avoue humblement m'être un peu rapidement référé à la fourchette : "bas prix à très bas prix" référencée à la mairie pour vendre mon blé.
Ma bonne fois dans cette affaire est totale, je pensais humblement vendre mon blé à la mairie pour les pauvres comme je l'ai toujours fait.
Mon sort est entre vos mains !

Humblement

sieur junbyRéquisitoire de l'accusation

*Cesear prend la parole.*

Je vais demander une simple amende de 10 écus, en espérant que cela vous fasse penser a chaque fois que vous vendez du blé. Il y a un décret concernant la vente de blé.

*Cesear retourne a sa place.*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour votre honneur,

Je veux bien croire en la bonne fois de l'accusé puisqu'il reconnait les fait. Il est tout de même domage qu'il n'ai pas acheté le sac de maïs à 9.66 écus proposé pour la conciliation, ce qui lui vaut sa présence ici dailleur. Peut être dois-je le remettre afin de lui redonner l'oportunité de le prendre ? Mais ce n'est pas à moi de décider.

Fait à Antwerpen le 13/07/1457
Dragon FireL'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Après la première plaidoirie de la défense et le témoignage du maire, le Lieutenant de police se leva et se dirigea vers la barre pour témoigner à son tour.*

Madame le Juge,

Je confirme l'acte d'accusation. L'accusé a en effet vendu une demi-douzaine de sacs de blé à un prix illégal (12,30 écus pièce).

Toutefois, comme l'a dit Messire Drag0nf1re, je ne comprends pas pouquoi Junby n'a pas voulu l'amende qu'on lui avait proposé sous forme de l'achat d'un sac de maïs à 9,66 écus. Ca nous aurait permis d'en finir plus rapidement avec cette affaire, sans passer par le tribunal. D'ailleurs, il me semble qu'il était parti en retraite durant quelques jours, on l'a quand même attendu et lui avons donné largement de temps, mais malgrè tout, il n'a pas payé l'amende. Bref, j'partage quand même l'avis du bourgmestre Anversois, Junby semble être quelqu'un de bonne foi, peut-être devrions-nous lui laissez une seconde chance ? A vous de voir, Madame le Juge.

Merci de m'avoir écouté, et que justice soit faite.

*Il retourna s'asseoir.*

Facit à Antwerpen le 24/07/1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.
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