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 Procé ayant oposé Rhun aux Flandres (Relaxe)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Rhun aux Flandres (Relaxe)   Lun 27 Juil 2009 - 9:32

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Oui il y a récidive, le premier délit remonte au mois d'avril. Je vous condamne à 20 écus d'amende.

Affaire classée, fait à Dunkerque le 27 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres.
Acte d'accusation

Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Ruhn. Il a embauché une personne, en ne respectant par la loi concernant l'esclavagisme.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.2 Article 2
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
16/07 15:03 : Ruhn embauche Tasse pour 14,00 écus

Casier judiciaire :
Ruhn embauche illégal esclavagisme

J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée Eloelo d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 17 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres
.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ruhn arriva à la barre.

Bonjour juge et tout le monde. j'ai effectivement embauché à 12 écus.Ceci est dûe principalement à une erreure d'inatention de ma part. Quelque soit le verdict je ne m'y opposerais pas et qu'on en finisse je pense que vous avez plus urgent à traiter. Réquisitoire de l'accusation

*Cesear avait écouté la défense et le témoin de l'accusation. Il prit la parole*

Pour une infraction de ce type je demande une amende. Étant donne la récidive je demande 20 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

*ruhn prit connaissances de la demande de peine*

Citation :
Il en sera alors ainsi, excusez moi d'avoir transgresser les lois
.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Après avoir écouté la première plaidoirie de la défense, le Lieutenant Eloelo se leva et se dirigea vers la barre pour témoigner.*

Madame le Juge,

Comme l'a clairement expliqué le Procureur dans l'acte d'accusation, c'est moi qui ait constaté l'infraction de Messire Ruhn en me rendant à la mairie. J'ai donc tout de suite envoyé un dossier complet à Messire Ceseargl pour l'ouverture d'un procès contre l'accusé. Ce dernier est un récidiviste : En effet, le 28 Mars 1457, Ruhn avait déjà commis le même genre d'infraction (Esclavagisme).

Toutefois, j'aimerais juste ajouter que Ruhn est Ambassadeur des Flandres en Normandie, il travaille donc au service de notre Comté, alors pas la peine d'être trop sévère avec lui, car je sais que ce n'était qu'une simple erreur d'innatention et qu'il veillera à ce que cela ne se reproduise plus.

Merci de m'avoir écouté, et que justice soit faite.

*Il fit un petit sourire à Ruhn et alla s'asseoir en attendant la suite du procès.*
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