Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Relaxe)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Relaxe)   Lun 27 Juil 2009 - 9:22

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Et bien , je n'es personnellement rien a rajouter. Je vous condamne donc a 98 écus d'amende.

Affaire classée le 27 juillet 1457 fait à Dunkerque.

Mcisis, juge des Flandres.
Acte d'accusation

Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Massiliaturonen. Elle a acheté de la viande sur le marché de Dunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente de la viande et de la quantité.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
Le prix maximal d�un morceau de viande est fixé à 19.01 écus sur le sol dunkerquois, celui d'une carcasse de cochon a 16.51 écus et celui d'une carcasse de vache 33.01 écus
Il est INTERDIT d'acheter plus d'un morceau de viande par jours et par personnes .

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
2009-07-01 14:20:11 : Vous avez vendu 9 morceaux de viande pour 18,95 écus à Massiliaturonen.

J'appellerai a témoigner le Maire de Dunkerque lord_dams qui a constaté l'infraction.

Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres
.

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Cesear prend la parole, étant donner que la défense n'a pas voulu la prendre.*

Votre honneur, je vais être bref, l'accuser n'a pas respecter un décret, il lui faut donc une amende, qui correspond a son acte, soit 100 écus ou équivalent.

*Cesear retourne s'assoir en attendant la fin du procès.*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
L'accusation a appelé Lord_dams à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

*Lord, maire de Dunkerque, entra dans le tribunal suite à la convocation à temoigner de ce dernier*

Bonjour a tous et merci de me donner cette tribune pour prouver les méfaits de cette dame.

Il y a de cela quelques jours, j ai moi meme mis en vente quelques morceaux de viandes au profit des villageois de Dunkerque. Je précise qu il y a actuellement une grosse penurie de viande sur notre marché. J'ai donc imposé un decret interdisant l'achat de plus d'un morceau de viande par jours et par personne pour en faire profiter l'ensemble de la population. Ce decret a ete envoye par courrier, a ete affiche à la mairie et sur la halle, il etait donc impossible de passer à cote sans le vouloir...
Cette dame n'en a fait qu a sa tete et a litteralement raflée toute la viande sur le marché, penalisant fortement les Dunkerquois.

Je suis d autant plus véhément face à cette dame quand je sais que Sieur Khalidia, a été attaqué sur les chemins il y a peu et que ... Hum pardon je me tais, voila une autre affaire.

Merci de m avoir ecoute, je reste à votre disposition
Revenir en haut Aller en bas
 
Procé ayant oposé Massiliaturonen aux Flandres (Relaxe)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procé ayant oposé Dragonf1re aux Flandres (Relaxe)
» Procès ayant opposé Kell507 aux Flandres [Relaxé]
» Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: