La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

 

 Procé ayant oposé Seiko aux Flandres (Coupable)

Aller en bas 
AuteurMessage
mcisis




Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

Procé ayant oposé Seiko aux Flandres (Coupable) Empty
MessageSujet: Procé ayant oposé Seiko aux Flandres (Coupable)   Procé ayant oposé Seiko aux Flandres (Coupable) EmptyVen 17 Juil 2009 - 17:30

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Et bien une tentative de prise de mairie n'est pas une chose anodine. Je vous condamne à 3 jours de prison comme le demande le procureur.

Affaire classée, à Bruges le 17 juillet

Mcisis juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours


Acte d'accusation


Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Seiko. Elle a essayer de menez une révolte à Bruges. Heureusement ce révolte a été maté.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
https://2img.net/r/ihimizer/img44/9162/revolte.png
06-07-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Seiko parmi les assaillants.

J'appellerai a témoigner le maréchal Dolonov de Bruges qui a constaté l'infraction, et reconnu l'accuser.

Fait à Bruges le 09 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandre
s
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonsoir mesdames et messires,j'avoue avoir commis une énorme erreur,je respecte Bruges et ça mairie.
J'accepterais les conséquences de mes actes même si ça veut dire que je faire de la prison,je le mérite.
Je vous pris de m'excuser du mal que j'ai causé et de me pardonner.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Cesear prend la parole*

Votre honneur durant le procès, le témoin de l'accusation a bien reconnu l'accuser entrain d'attaquer la mairie de Bruges. L'accuser a avouer sa faute. L'accuser est donc coupable de ce que l'on lui reproche. Je demande donc une peine de prison de trois jours, pour qu'elle comprenne que l'on attaque pas le pouvoir du comte.

*Cesear se rassoit en attendant la fin du procès.*
Dernière plaidoirie de la défense

Comme je l'est déjà dis auparavant,j'accepte les conséquences de mon acte.

L'accusation a appelé Dolonov à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
**S'avançant à la barre des témoins, Dolonov fait ce pour quoi on l'a appelé.**

Bonjour votre honneur,
En effet, C'est belle et bien cette demoiselle, Seiko que j'ai aperçu lors de cette fatidique nuit du 5 au 6 juillet, tentant de renverser le maire actuel. Avec mes camarades maréchaux et miliciens nous avons pu refouler l'attaquant et maintenir l'ordre.

**Succin mais efficace, Dolonov reparti s'assoir et écouter la suite du procès.**
Revenir en haut Aller en bas
 
Procé ayant oposé Seiko aux Flandres (Coupable)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser