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 Procé ayant oposé Karyan aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Karyan aux Flandres (Coupable)   Mar 14 Juil 2009 - 16:38

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Humm!! Il s agit donc là d'une récidive. L'accusé ne peut trouver prétexte, qu'il n 'est pas au courant. Dans ces conditions je vous condamne donc à 25 écus d'amende.

Affaire classée à Bruges le 14/ juillet 1457

Mcisis juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Karyan. Elle a vendu du blé sur le marché de Dunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente du blé, pour la deuxième fois.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
Le prix minimal de vente du blé sur le marché de Dunkerque est de 12 écus .

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://img6.imageshack.us/img6/8797/karyan.jpg

Casier judiciaire :
Karyan :
- 05/03/1457, Dunkerque : Top blè- Conciliation 0.65 écus

J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée de Dunkerque Karpatz qui a constaté l'infraction.

Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Cesear prend la parole.*

Votre honneur, l'accuser a déjà vendu du blé a prix illégale. Je vais donc demander 5 écus d'amende.

*Cesear se rassoit à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Citation :
Citation :
Voici son témoignage :

bonjour,

concernant ce dossier, c'est assez simple, le sieur à vendu du blé à un prix non autorisé. de plus en regardant le caisiser judiciaire, ce sieur avait déjà été pris sur une affaire similaire de blé , c'est la raison pour laquelle ce sieur ce retrouve ici.

cordialement,
Karpatz,
Lieutenant de Dunkerque
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