Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procé ayant oposé Akera aux Flandres (Coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Akera aux Flandres (Coupable)   Mar 14 Juil 2009 - 16:25

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Comme vient de le rappeler le procureur, nous ne sommes pas là pour discuter des décrets.
J'aimerai rappeler qu'il vaut mieux régler les conciliations que propose la maréchaussée que de se retrouver ici au tribunal.

Je vous condamne donc à 15 écus d'amende.

Affaire classée à Bruges le 14 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Akera. Elle a embauché une personne, en ne respectant par le décret municipal concernant les embauches. Sachez que la personne concerner, n'a pas répondu à la demande de conciliation.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
Grille salariale a Dunekrque :
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 22 écus

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=21&u=13637354
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=22&u=13637354

J'appellerai a témoigner Messire Beetlerider sergent de la maréchaussée de Dunkerque qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres
.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ayant perdu la clé de ma boite aux lettres, je n'ai donc pu lire le courrier de la maréchaussé, sans quoi je me serais empressée de retirer mon annonce et de payer mon amende.
Cependant, je trouve que cette grille favorise les classe sociale aisée dont je ne fais pas partie, et leur permet d'amélioré leur récolter sans les ruiner.
Alors que les petites gens ne peuvent améliorer leur récoltes sans argent mais ne peuvent améliorer leur salaire sans augmenter leur produtction.
Je pris donc l'indulgence du procureur des Flandres car je me trouve dans une passe financière très difficile.
De plus, je tiens a signaler que je vends mes produit dans les grilles de prix alors que peux de gens les gens les respect d'où mes difficultés financière.

Veuillez agréer M. Le procureur mes salutations distinguées
.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Cesear prend la parole*

Dame Akera, nous ne sommes pas ici pour débattre des décrets, ce n'est pas le lieu. Ces décrets sont voté par le conseil comtale, et ils se doivent d'être respecter par tout le monde, même si vous êtes par d'accord avec eux.

*Cesear se tourne vers le juge.*

Votre honneur, je vais demander une amende de 15 écus, qui correspond à l'amende demander en conciliation avec une petit supplément.

*Cesear retourne à sa place, en attendant la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Je n'ai rien d'autre à ajouter

.L'accusation a appelé Beetlerider à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Votre honneur,
Ayant repéré l'infraction commise par madame Akera, j'ai fait mon rapport au bureau de police comme d'habitude puis je lui ai envoyé un courrier lui expliquant l'infraction qu'elle avait commise, l'amende qu'elle avait à payer, la démarche à suivre pour le faire et bien entendu j'ai précisé qu'il avait une limite de temps pour payer son amende car sinon l'affaire irait au procureur.
Madame Akera n'a finalement ni payé son amende, ni répondu à mes courriers, à croire qu'elle se moque de la police. Je n'ai rien d'autre à ajouter.
*Remercia le juge de l'avoir entendu puis se rassied en attendant la suite.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procé ayant oposé Akera aux Flandres (Coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procé ayant oposé Dragonf1re aux Flandres (Relaxe)
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: