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 Procé ayant oposé Silverking aux Flandres (Relaxe mort)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Silverking aux Flandres (Relaxe mort)   Mer 8 Juil 2009 - 6:22

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.( mort)
Citation :
Citation :
Cette personne nous a quité, la justice des hommes n'a plus cours.

Affaire classée, à Tournais le 07 juillet 1457

Mcisis, juge des Flandres

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Silverking en date du 22 Mai 1457 à Anvers .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à 12 écus.


*Sort ses preuves*

http://img30.imageshack.us/my.php?image=silverkingsalaire011.jpg


Loi enfreinte:
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 03 Juin 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Kratos55 à la barre

Voici son témoignage :
*se leva et dit*
Votre honneur,
Ayant repéré l'infraction commise par messire Sylverking, j'ai fait mon rapport au bureau de police comme d'habitude puis je lui ai envoyé un premier courrier lui expliquant l'infraction qu'il avait commise, l'amende qu'il avait à payer, la démarche à suivre pour le faire et bien entendu j'ai précisé qu'il avait une limite de temps pour payer son amende car sinon l'affaire irait au procureur. Voyant que messire Sylverking n'avait toujours pas payé son amende, mon lieutenant, messire Eloelo, lui a envoyé un deuxième courrier lui rappelant ce que j'avais dis dans le précédent.
Messire Sylverking n'a finalement ni payé son amende, ni répondu à nos courriers, à croire qu'il se moque de la police. Je n'ai rien d'autre à ajouter.
*Remercia le juge de l'avoir entendu puis se rassied en attendant la suite.*
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