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 Procé ayant oposé Yeuxbleux83 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Yeuxbleux83 aux Flandres (Coupable)   Mer 8 Juil 2009 - 6:18

Enoncé du verdict
Citation :
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis écouta très soigneusement les diverses plaidoiries.

Bien, cela me semble très clair. D'un coté un pauvre bougre traumatisé et persécuté par une mairie inflexible, une maréchaussée obtus. De l'autre une association de malfaiteur pour reprendre les dires de messire Yeuxbleux83.

Je n'ai vraiment aucun mal à prononcer se verdict. Puis ce que apparemment en plus ce messire à des problème de trésorie nous allons l'aider à se loger. Je suis vraiment ravie de lui venir en aide.

Bien voyons. Pour le délit de vente non autorisé et l'arrogance dont il a fait preuve devant l'autorité du Bourgmestre et de la maréchaussée 1 jours de prison. Pour avoir oser devant la cours dire des mensonges éhontés et essayer de nuire au bourgmestre et à la maréchaussée et me prendre par la même occasion pour une nouille 1 jours de prison. Et enfin pour avoir fait en sort de ne jamais avoir assez d'argent sur lui pour ne pas payer l'amende demandé 1 jours de prison.

Voilà 3 jours de réflections qui vous feront le plus grand bien.

Affaire classée, à Tournai le 07 juillet 1457

Mcisisjuges des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :
Acte d'accusation

*Cesear reprend le dossier de son prédécesseur et le lu.*

Votre honneur, mesdames, messieurs.

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yeuxbleus83 en date du 01 Avril 1457 à Anvers.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente d'un bouclier à 70 écus, sans autorisation du Maire.


*Sort ses preuves*
http://img12.imageshack.us/my.php?image=268774yeuxbleus831.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
L'escroquerie
op3
extrait de l'article3

Nul individu ne peut vendre
une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu
l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en
question.
Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerais comme témoins le maire d'Antwerpen Drag0nf1re, et le Lieutenant de la maréchaussée Eloelo

-Fait à Bruges le 25 juin par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres-
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, monsieur le procureur.

J'ai bel et bien mis en vente ce bouclier comme bien d'autres, ainsi que d'autres denrées. Le maire me l'a effectivement acheté. Je pensais qu'il en avait besoin mais à partir de là j'ai reçu un courrier pour me dire de retirer tout ce que j'avais en vente, ce que j'ai fait dans les plus brefs délais.

J'ai d'ailleurs écrit au maire en lui précisant qu'ils étaient retirés. Suite à cela, il m'a répondu que je devrais m'acquitter d'une amende, chose que j'ai refusé. Nul n'a obligé ce sieur à acheter mon bouclier, je ne vois pas en quoi une amende est justifiée. Ceci est un racket pur et simple de la part du maire. La seule victime icelieu est bel et bien moi qui fut victime d'un harcellement de la part du maire et quelques uns de ses acolytes.

Pour résumer, ce sieur s'est empressé de se jeter sur mon bouclier dans le seul et unique but de me mettre une amende. Un bandit agirait tout pareil.

Je vous demande donc la relaxe messire juge devant ce que j'appelle un vol caractérisé, sous couvert de lois injustifiées.

Je ne pourrai répondre si d'aventure mon procès s'éternisait car à compter de ce soir je quitte vos terres pour rejoindre les miennes qui me manquent tant depuis un bon moment.

Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Cesear se lève est se tourne vers l'accusé*

Messire Yeuxbleus, vous admettez que vous avez vendu un bouclier sans autorisation de la mairie. En plus on a appris que vous étiez bien au courant des lois, la maréchaussée flamande contacte tout les voyageurs, en leur indiquant les décrets et lois à respecter. Vous avez sciemment enfreint les lois du comté des Flandres. La lois est faites pour tous, vous n'êtes pas au dessus d'elle.

*Cesear se tourne vers le juge*

Votre honneur, l'accusé se moque des lois flamande, il a bien enfreint la loi, et doit être sanctionné sévèrement. Je vais demander une amende de 50 écus. Il faut qu'il comprenne que l'on ne peut pas se permettre de bafouer les lois et décrets de notre comté.

*Cesear retourna a sa place, en attendant la suite du procès*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Quel joli discourt. Effectivement ceci est exact, mais il est fort dommage que de très nombreux points aient été éludés par l'accusé. Je ne parlerais ici que de l'affaire qui nous préoccupe et n'évoquerait pas le comportement général de l'accusé pendant son séjour parmis nous, malgré le fait qu'il y aurait beaucoup à dire.
Le premier point c'est que l'accusé c'est bien abstenu de préciser que les services de douane de la ville avaient envoyé à l'accusé les lois qu'il faut respecter en Flandres, et à Antwerpen en particulier. Ce pigeon a été envoyé très tôt le matin car nous avons la chance d'avoir une personne qui peu s'occuper de ceci à 5 heures le matin, dont bien avant la mise en vente des produits.
Il c'est bien abstenu de répéter ici me^me les commentaires qu'il a fait en taverne sur l'importance qu'il apportait à ce courrier. Commentaires peu flatteurs pour ne pas dire grossier.
Il n'a pas non plus évoqué ses interventions publiques concernant cette affaire. Interventions qui montraient clairement qu'il se moquait éperdument de nos institutions, nos lois et des personnes qui les font respecter. Il c'est même fait une fierté de refuser la conciliation qui lui avait été proposé conformément à notre CL, ce qui lui vaut d'ailleurs sa présence ici même aujourd'hui.
Votre honneur, nous avons des lois et accusé n'en a que faire. Nous avons des personnes pour les faire respecter, et la aussi accusé n'en a que faire. Il ce moque ouvertement de nous laissant croire une extrême pauvreté via une bourse actuellement vide mais très vite trahi par un équipement militaire complet et fort coûteux, sans compter ses habits fort luxueux. Il montre ainsi son dédain envers nous en abusant des la mansuétude faite par les règles de la CA pour éviter certains abus.
Tous doivent comprendre que les Flandres sont un comté fort et non pas une zone de non droit ou règne l'anarchie. Voila pourquoi une amende d'au moins le double du montant de la conciliation proposé me semble être un minimum, ou bien un petit séjour en prison s'il persiste à nous faire croire qu'il n'a aucun revenu afin qu'il puisse méditer sur ses méthodes.

Fait à Antwerpen le 01/07/1457
Dragon Fire
L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Après avoir écouté la première plaidoirie de Yeuxbleus et le témoignage du Maire, le Lieutenant se dirigea vers la barre et commença son témoignage.*

Messire le Juge,

Drag0nf1re a très bien expliqué la situation, je n'ai plus grand chose à ajouter.
Toutefois, j'aimerais juste rappeler que la loi interdit à tout étranger de vendre des produits sur le marché d'une ville Flamande, et on a la preuve que Yeuxbleus a vendu un bouclier à Anvers sans avoir demandé l'autorisation au Maire. Alors tout est clair ! Yeuxbleus est coupable !
Tout comme le Bourgmestre, je pense que l'accusé mérite le double de l'amende qui lui avait été proposée lors de la conciliation (et qu'il avait refusé) ... A savoir, 20 écus au minimum.

... Que justice soit faite.

*Il retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict à Antwerpen le 3/07/1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.
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