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 Procé ayant oposé Mortorturonen aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Mortorturonen aux Flandres (Coupable)   Mer 8 Juil 2009 - 6:13

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis regarda l'acusé. Bien voyant que vous êtes apparament démunis. Puisque cela fait plusieur jours que je vous surveille et votre bourse reste toujour aussi plate. Je m'en voudrais de laisser une personne des flandres dans le besoin. Je vais donc vous offrir le couché pour 2 jours dans un endroit calme et reposant. Vous pourez ainsi préparer une nouvelle plaidoirie, plus convaiquante que celle là, pour la prochaine fois ou nous nous croiserons.
Je vous condamne donc à 2 jours de prisons et 12 écus d'amende.


Affaire classée, fait à Tournai le 07 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 12 écus.

Acte d'accusation


--------------------------------------------------------------------------------

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire mortorturonen en date du 27 Mai 1457 à Dunkerque.


Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
vente illégal de bois


*Sort ses preuves*
http://img7.imageshack.us/i/mortorturonenbois1.jpg/



Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs et pas plus d'une par semaine.
Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois.
Seules la mairie et les personnes autorisées par la mairie peuvent acheter du bois.
Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Juin 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur, comment pourrais-je être informé des dernières lois en cours, alors que vous me condamndez tous les 2 jours pour des peines de prisons interminables pour des faits que je n'ai pas commis !
Je demande votre clémence pour un pauvre hère qui cherchait simplement à gagner quelques écus pour manger et nourrir sa compagne à sa sortie de prison, puisqu'elle aussi est enfermée à tout va !
Je ne sais si des sosies circulent dans la région, mais nous subissons des jugements injustes.
A un moment ou à un autre, il est normal que je sois obligé de faire fi de quelques lois ridicules pour survivre !

Il s'agit d'un simple acte de survi, si celà est un crime, condamnez moi !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Cesear entra au tribunal, et prit la place de Xiangying. Cesear regarde la salle et le juge puis dit*

Veuillez excuser le retard du réquisitoire de l'accusation. Mais il a fallu que je reprenne le dossier, et que je l'étudie.

*Cesear se tourne vers l'accuser.*

Messire Mortorturonen, vous êtes accuser d'avoir vendu 10 stères de bois sur le marché de Dunkerque ce qui est interdit.
Pour connaitre ces lois ce n'est pas compliqué, dans toutes les mairies il y a un message d�affichage. En ce lieu, il est indiqué tout les décrets en cours.

*Cesear se tourne vers le juge*

Votre honneur, je demande l'amende qui est du soit 54 écus plus 26 écus, soit en tout 80 écus.

*Cesear se rassoie, en attendant la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé
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