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 Procé ayant oposé Marcella aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Marcella aux Flandres (Coupable)   Dim 5 Juil 2009 - 14:21

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis écouta avec beaucoup d'attention la plaidoirie de l'accusé. Elle se demandait qui était le petit chien en question apparemment il s'agissait de messire Eloelo. Mcisis croisa le regarde du procureur et hocha la tête. Elle prit enfin la parole.
Bien pour avoir vendu des marchandises sans autorisation je vous condamne à 50 écus d'amende. Pour avoir pris cette cours de justice pour un cirque je vous condamne à 50 écus d'amende.
Pour avoir insulté les forces de la maréchaussées je vous condamne à 50 écus d'amende. Je signale que toute personnes coupables d'insultes aux forces de la maréchaussées seront sévèrement punies et n'auront aucune clémence à attendre de moi.
Enfin pour vous apprendre les bonnes manières et vous faire comprendre que les Flandres non rien à faire avec des individus de votre espèce, je vous condamne à 2 jours de prison.
J espère que la facture est assez salé à votre goût. Ici en Flandre la maréchaussée forme une grande famille, je serai vous j'éviterai de revenir sur le sol Flamant avant un bon moment. Messire Eloelo fait son travail de façon exemplaire et il a tout mon soutient aussi que toute la maréchaussée.


Affaire classé à Tournai , le 05 juillet 1457

Mcisis , juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 150 écus.


Acte d'accusation

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Marcella. Il a vendu du poissons sur le marché d'Antwerpen sans autorisation de la mairie le 21 juin.

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre III, Op.2

Article 1 :

Est considérée comme marchand ambulant:
Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique.

Voici les preuves avancer :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire//RR/Contrevenants/M/Marcella_Vente_01.jpg

J'appellerai a témoigner messire Dragonfire, maire d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 23 juin 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

*Marcella entra dans le tribunal enfin soulagé de pouvoir rencontrer des personnes dites compétentes.*

Ah bah enfin ça n'est pas trop tôt !!
Il est gentil votre petit chien mais il n'est pas très ouvert à la discussion, normal pour un chien vous me direz !

Bon alors... déjà Boujou !

J'vais pas m'éterniser parce que j'n'ai pas qu'ça à faire et vous non plus j'suppose.

Votre loi j'en ai rien à faire !
Moi j'vois un marché sans poisson, hormis 1 ou 2 à des prix exorbitant, eh bah ça m'énerve en tant que pêcheur ! Alors qu'est-ce que je fais ? bah j'en met en vente, afin d'espérer faire plaisir à la partie de la population qui aura la chance de les acheter.
Si vous n'êtes pas content, bah c'est pareil ! Au moins d'autres le sauront à votre place !

Quant à votre maïs à 13 écus, vous pouvez vous l'mettre là où j'pense ! Mettez moi plutôt une amende, et une très lourde hein, faut faire des exemples pour contenir la populace... allez-y faites vous plaisir, en plus j'suis un étranger, faut vous montrer infaillible fasse à la barbarie voisine ! Pour les Flandres et son Comte ! Hira, Hira, Hira !


Sur ce à bientôt, j'ai une mission pour la futur Normandie Libre !

*Marcella se dirigea vers la porte de sortie...*




Réquisitoire de l'accusation

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Messire ce n'est pas a vous de décider de la gestion du marché de la ville d'Antwerpen. Je trouve que vous du culot de venir au tribunal pour nous dire que je vous cite "j'en ai rien à faire" en parlant de nos lois flamande.

Votre excuse concernant la mise en vente du poisson sur le marché d'Antwerpen n'est pas recevable.

*Cesear se tourne vers le juge*

Votre honneur, j'espère que vous comprenez qu'il faut être sévère pour ce procès, pour montrer a l'accuser que les lois sont faites pour être respecter. Je vais dons requérir une amende de 50 écus.

*Cesear se retourne a nouveau vers l'accuser.*

J'espère que je ne vais plus vous revoir ici lieu, car la prochaine je demanderai encore plus.Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Votre honneur,

Et bien je vois que l'accusé ne manque pas d'arrogance. Pour commencer il s'octroi le droit de vendre des produits sur le marché local en prétextant des excuses farfelues. Ne nous y trompons pas, son seul but était l'enrichissement au détriment de la population locale et des flamndres. Car ne nous y trompons pas, sous ses acusation ridicule ne ce cache aucun altruisme mais juste l'ame ville d'une personne qui a voulu s'enrichir en vitesse en ce moquant éperduement du fait que ceci nuirait gravement aux producteurs de lait locaux.
Et en plus de ceci il ce permet d'insulter nos représentants, se moque de nos institutions et se croit tout permis en ce lieu.
Oui, l'accusé fait tout ceci, et se croit très malin en plus. Pour tous le tord commis, pour son attitude outrageante et pour son arrogance je conseil donc de suivre ses recommandations en lui attribuant une très lourde amende afin de lui faire apprendre le respect et à respecter nos lois à défaut de les comprendre. Je conseille aussi d'alerter les autorités normandes sur les propos que l'accusé a tenu ici au sujet d'une soit disant Normandie libre, propos qui n'envisage peut être rien de bon pour eux.

Fait à Antwerpen le 25/06/1457
Dragon Fire
L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Après avoir écouté la première plaidoirie de la défense ainsi que le témoignage du Bourgmestre, le Lieutenant se leva, se dirigea vers la barre et commença son témoignage.*

Madame le Juge,

Tout d'abord, j'aimerais juste confirmer l'acte d'accusation : Marcella a bel et bien vendu des poissons sur le marché d'Anvers sans avoir demandé l'autorisation du Maire. Je me suis moi-même chargé de cete affaire en tant que Lieutenant de police. J'ai d'abord proposé un arrangement à l'accusé sous forme d'une légère amende de 10 écus pour éviter qu'on passe par le tribunal ... Malheureusement pour lui, il a refusé de payer, et en plus de cela, il m'a "insulté" par courrier ! Bref, j'ai donc été obligé d'envoyer un dossier au Procureur pour une mise en procès.
Marcella se fiche complètement de notre loi, d'ailleurs, c'est ce qu'il a affirmé lors de sa plaidoirie. On ne peut accepter cela !
Et puis, comme le dit si bien Messire Drag0nf1re : En vendant ses poissons sur le marché, l'accusé fait de la concurrence aux éleveurs bovins locaux.

Il se croit supérieur aux autres et se permet d'insulter n'importe qui, de faire n'importe quoi ... C'est intolérable. J'espère que vous serez très sévère dans votre jugement, Madame le Juge. Personnelement, je pense que Marcella mérite une grosse amende ainsi que quelques jours en prison pour qu'il réfléchisse un peu à ce qu'il a fait et dit.

*Elo retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict à Ghent le 27/06/1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.
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