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 Procé ayant oposé Yseran aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Yseran aux Flandres (Coupable)   Dim 5 Juil 2009 - 14:01

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien j'ai bien écouté votre plaidoirie et je veux bien croire à une faute d'inattention. Pourtant en vérifiant dans le casier judiciaire je m'aperçoit que se n 'est pas la première fois que cela vous arrive. Je vais donc Je vous condamne donc à 30 écus d'amende et vous demande instamment de faire très attention .


Affaire classée à Tournai , le 05 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Yseran. Il a embauché une personne, en ne respectant par le décret municipal concernant les embauches.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret concerner :
La mairie a fixé une frille salarialle à respecter, que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
Yseran cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 21,00 écus.
---
25/06 10:43 : Yseran embauche Tina58201 pour 21,00 écus

J'appellerai a témoigner dame Lady08 habitante d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 28 juin 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

Yseran se lève et regarde la foule pour finir par fixer le juge:

"Messieurs, Mesdames, Votre Honneur, je dois vous avouer que c'est avec surprise que j'ai reçu ma convocation. Cependant, je me dois d'avouer ma faute. Je payais les bonnes âmes qui travaillaient pour moi en dessous de ce que j'aurais dû.
Cependant ce n'était pas là un acte intentionnel: à cause d'une mauvaise lecture j'ai pensé, depuis mon arrivée, que le salaire était de 21 écus pour tout type de champs ou d'élevage. Aussi je tiens à m'excuser auprès de tous ceux qui ont été victimes de cette faute.
Au delà de ça et pour ma défense, je tiens à signaler que depuis un certain temps déjà j'aide la ville et notamment les plus démunis en vendant à la mairie une partie de ma récolte à un prix inférieur à celui du marché, ce afin que les mendiants puissent manger à un prix qui leur est abordable. Je n'ai pas hésité même, il y a de ça une ou deux semaines, à vendre l'intégralité de ma récolte.
Si je souligne ceci, c'est en effet pour montrer ma bonne foi envers la ville, que je ne pense pas à mal ou à arnaquer les gens.
Merci de m'avoir écouté."

A ces mots, Yseran se rassit.Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Je pense avoir tout dit précédemment.L'accusation a appelé Lady08 à la barre
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