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 Procé ayant oposé Olmydess aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Olmydess aux Flandres (Coupable)   Dim 5 Juil 2009 - 10:38

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis regarda le prévenu. Humm!! je ne suis pas connu pour ma clémence messire Olmydess. Pour cette fois je vais faire un effort. Mais je vous préviens si je vous vois encore sur les bancs du tribunal pendant mon mandat, je vous promet que vous ne m'oublierai pas.

Je vous condamne donc à 5 écus d'amende.

Affaire classée à Tournai le 05 juillet 1457

Mcisis, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

*Cesear rentre dans le tribunal, et se met à sa place.*

Bonjour à tous.

Nous sommes là aujourd'hui pour traduire en justice Messire Olmydess. Voilà déjà plusieurs fois que cette personne vient au tribunal pour ce genre de délit. En effet Messire Olmydess a vendu du poisson au prix de 18.40 écus. La premier fois qu'il a commis ce délit, il a accepter de payer une amende.

Il a enfreint un decret municipal, il sera accusé de trouble à l'ordre publique comme le stipule le CL :

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Décret enfreint :

Arrêté municipal sur la pêche :
- Le poisson ne peut être vendu qu�à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l�acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

Voici la preuve présenter : http://nsa07.casimages.com/img/2009/06/23/090623095846613339.jpg

*Cesear se tourne vers l'accusé*

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Sachez également que vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

*Cesear se retourne vers la Cour*

J'appellerai à témoigner messire Brezhonneg, lieutenant de la maréchaussée flamande.

-Fait à Bruges le 24 juin 1457 par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres-Première plaidoirie de la défense

Olmydess entra dans la salle :

Bonjour, je suis désolé j'avais complètement oublié le prix du poisson, je suis partis en voyage pendant une trés longue période.
Messire à la barre se trompe, mon acte n'est pas volontaire et je n'y vois pas pourquoi je le ferai pour gagner 2 écus de plus; Cette fois ci je retiendrai bien le prix règlementé je mis engage.
Me punir pour un second oublis serai inutile et injuste, surtout que j'ai beaucoup de mal à gagné d'argent (seulement 44écus et je dois nourrir la ville) et que la cité à un besoin primordial de mes capacités de rare boulanger de Bruges.
Punissez moi et vous punissez les gens, ce n'est surtout pas du chantage, ni une menace, je suis juste un simple citoyen qui a oublié le prix et je vous promet que c'est la dernière fois.
Merci de m'avoir écoutez bonne journée à tous.

Réquisitoire de l'accusation

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Messire, certes vous avez pas engrener beaucoup de bénéfice. Mais voilà c'est la deuxième fois que vous enfreignez ce décret. Je vais donc demander une amende de 10 écus, comme cela vous allez vous en souvenir, et j'espère ne plus vous revoir en ce lieu.

*Cesear revient a sa place et attendre la suite*Dernière plaidoirie de la défense

Eh bien messire je vais pas me repetter, j'ai fais une erreur et je m'engage devant vous à ne plus jamais reproduire ce litige. Une amende constitue juste un ralentissement de ma production de pain ainsi qu'une injustice flagrande car l'amende ne change rien.L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre

Voici son témoignage :

*Brezhonneg se leva à la demande du procureur et commença son témoignage*

"Je viens ce jour témoigner devant afin de confirmer le fait que le sieur Olmydess a, à nouveau, tenté de vendre du poisson au dessus du prix légal. C'est la seconde fois en à peine guère plus d'un mois qu'il est pris en flagrant délit de vente illégale de poisson par la maréchaussée de Bruges ; il ne peut donc dire qu'il ignorait la loi ou qu'il l'avait oubliée. C'est une tentative d'escroquerie délibérée de sa part.
Telle est ma déposition."
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