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 Procé ayant oposé Beppo123 aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Beppo123 aux Flandres (Coupable)   Dim 5 Juil 2009 - 10:29

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hum, depuis quelque temps je trouve que les problèmes sur le marché d'Anvers sont nombreux. Trop à mon goût. Une simple amende hors de question si ce messire à fait beaucoup de bénéfice ce n'est donc pas un simple particulier. Je n 'ai rien contre les Marchand Ambulant mais la moindre des choses et de se présenter à la mairie. Je vais donc vous condamner messire à une amende de 150 écus. Je vous conseil d ' éviter les marchés ou alors de respecter nos lois.


Affaire classée, le 05 juillet 1457 à Tournai

Mcisis, juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.


Acte d'accusation

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Beppo123 en date du 14 Mai 1457 à Anvers

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation sur le marché.

*Sort ses preuves*
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.


Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 juin 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense

Mesdames et Messieurs, Haute Juridiction

Les joint preuves, sont d'accord avec mes actes
Oui, j'ai ces produits sur le marché délivrée à Anvers
Mais après cela, Monsieur le Maire ....... me a averti, je l'ai retiré et une demande de licence auprès de lui.
En tout cas, j'ai passé le reste de retrait
Qu'est-ce que je ne comprends pas, c'est que le maire de mes produits ne sont pas encore a proposé, au rachat, mais a eu pour se garder
Reste incompréhensible, ce que j'ai ici, devant tribunal fais
Réquisitoire de l'accusation

*Cesear entra au tribunal, et prit la place de Xiangying. Cesear regarde la salle et le juge puis dit*

Veuillez excuser le retard du réquisitoire de l�accusation. Mais il a fallu que je reprenne le dossier, et que je l�étudie.

*Cesear se tourne vers l�accuser.

Messire Beppo123, vous avez enfreint les lois flamandes. Cependant j�ai l�impression qu�il a eu une mauvaise compréhension entre vous et la mairie d�Antwerpen. Vous avez engrangé un grand bénéfice, avant d�avoir retiré vos produits restant après avoir reçu un courrier vous annonçant votre delit.

*Cesear se tourne vers le juge.*

Votre honneur, je vais requérir une amende simple. Je propose 100 écus d�amende.

*Cesear s'assoie a sa place en attendant la suite du procès.*Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Drag0nf1re à la barre

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour votre honneur,

Cette affaire commence à dater, il est donc difficile de faire un témoignage trés précis sur cette affaire.
Toute ces ventes ont été effectuée sans autorisation, d'ou la constitution du dossier. Il est vrai que l'accusé avait bien plus d eproduits à la vente et qu'il les as retiré suite à un courrier, mais je ne me rappel plus de quoi il sagissait.
A l'epoque une conciliation de 30 écus avait été recommandé via un sac de maïs surtaxé (33.66 écus) mais il me semble que l'accusé est parti telleemnt vite que nous n'avons pas eu le temps de le mettre sur le marché.
Voila, désolé de ne pas être plus précis mais les faits datent d'un mois et il est difficile de ce rappeler précisément de tous les détails.

Fait à Antwerpen le 15/06/1457
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