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 Procé ayant oposé Messire Knockando aux Flandres (Coupable)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Messire Knockando aux Flandres (Coupable)   Sam 4 Juil 2009 - 10:03

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Mcisis écouta en hochant la tête. Je n 'apprécie pas du tout que les personnes ayant commis des méfaits ne se présente même pas au tribunal. De ce faite je condamne messire Knockando à 15 écus d' amende.

Affaire classée, Dunkerque le 04 juillet 1457

Mcisis, juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Knockando en date du 30 Mai 1457 à Anvers .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de 5 stères de bois pour 4,75 écus.


*Sort ses preuves*

http://img189.imageshack.us/i/sanstitrexae.jpg/


Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:


Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 04 Juin 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Cesear se tourne vers le juge*

Votre honneur, la personne n'a pas voulu parler de ces actes devant la cour. Je vais demander une amende de 10 écus.

*Cesear revient a sa place en attendant la suite*
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Je ne comprend en rien ma présence ici, ce n'est pas moi qui ai constaté les faits.

Fait à Antwerpen le 05/06/1457
Dragon Fire
L'accusation a appelé Jozephine à la barre

Voici son témoignage :
* Jozéphine se leva et salua la cours avant de s'incliner devant la juge*

Madame la juge

Je me présente, Jozéphine, Sergente à Anvers. Je suis ici pour venir parler de sieur Knockando. Il fut appréhnder par le lieutenant en Chef, Éloelo le 30 mais 1457. Moi, j'ai pris le dossier en main. J'ai rassemblé les preuves avant d'envoyé une missive à sieur Knockando. Il m'a répondu me disant qu'il partait en voyage et allait régler le tout à son retour. Cependant, il savait que le sac de maïs au prix de 7.79 l'attendais au marché. Mais il ne l'a pas acheter avant son départ. Je suis allée voir ensuite dans mes dossiers du guet. J'ai remarqué que sieur Knockando avait eu 2 jours pour payer son amende. Car, il est parti le 1 juin1457.

Je demande donc que justice soit fait.

Je vous remercie

* Jozéphine retourna s'assoir*
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Procé ayant oposé Messire Knockando aux Flandres (Coupable)
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