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 Procé ayant oposé Messire Matthi aux Flandres (relaxe mort)

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mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

MessageSujet: Procé ayant oposé Messire Matthi aux Flandres (relaxe mort)   Ven 3 Juil 2009 - 17:41

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé Mort.
Citation :
Je n'ai rien à rajouter.



Affaire classée à Dunkerque,le 03 juillet 1457

Mcisis, juges des Flandres

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Matthieu_sylvestre en date du 11 Mai 1457 à Ghent


Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Escroquerie, vente illégal de produit non fabriqué,


*Sort ses preuves*
http://img23.imageshack.us/i/matthi101.jpg/
http://img23.imageshack.us/i/matthi111.jpg/

Loi enfreinte:

Loi enfreinte:
Op. 2. Article 3.
De l�Escroquerie :
- La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.
- Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si celui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
- Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question..

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Cette personne nous a quitté. Nous pouvons clôturer cette affaire.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Sheilla à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Sheilla s'avance à la barre et salue le juge*

Désolée de vous faire perdre du temps, mais je n'aiderais plus la justice de ce comté tant qu'un procureur digne de ce nom ne sera pas en place.

La justice flamande n'est plus la même pour toute, il suffit d'être ami avec le procureur pour éviter bien des ennuis, je ne trouve pas cela normal, la justice est censée être aveugle!

Pour ce qui est de messire Matthieu, je ne voit rien à dire, il est un villageois exemplaire qui aide gent en vendant à perte.

Je suis censée être l'acquéreur des produits en infraction non? Et bien, en fait je ne me souviens plus à qui j'ai acheté cela.

(Soyons rp et oublions les screens)
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